Limitation des armements

Limitation des armements : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conférence de presse de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, sur le combat de la France contre la prolifération et les trafics des armes légères et de petit calibre, la coopération avec les autres pays, dont la Suisse, pour mener cette action, le marquage des armes et les proposition de la France en matière de lutte contre le commerce illicite des armes légères, New York, le 13 juillet 2001.

Conférence de presse Déclaration

Déclarations de M. Raymond Forni, président de l'Assemblée nationale, sur les missions de l'OSCE pour consolider la démocratie en Europe et assurer la paix entre les peuples, Paris le 6 juillet 2001.

Déclaration

Déclaration du chef de la délégation française, au nom des Etats parties au traité sur la non-prolifération des armes nucléaires, New York le 8 avril 1997.

Communiqué

Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 22 mars 1997, sur la rencontre au sommet à Helsinki entre les présidents Clinton et Eltsine.

Communiqué

Acte fondateur sur les relations, la coopération et la sécurité mutuelles entre la fédération de Russie et l'OTAN, en particulier en ce qui concerne le Conseil conjoint permanent Russie - OTAN et les domaines de consultation et de coopération, Paris le 27 mai 1997.

Communiqué

Tribune conjointe de MM. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, et de Franck-Walter Steinmeier, ministre allemand des affaires étrangères, parue dans Le Figaro et le Frankfurter Allgemeine Zeitung le 29 octobre 2007, intitulée "l'Europe et sa sécurité".

Article Tribune

Déclarations de M. Alain Juppé, Premier ministre, sur les relations économiques et culturelles entre la France et le Canada, Ottawa le 9 et le 10 juin 1996.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, en réponse à une question d'actualité sur les armes à sous-munitions, à l'Assemblée nationale le 25 octobre 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Raymond Forni, président de l'Assemblée nationale, sur l'évolution de la politique de dissuasion nucléaire de la France et son engagement dans le processus international de réduction globale des arsenaux nucléaires, Paris le 22 mai 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 17 septembre 2003. Application des garanties dans le cadre du traité visant l'interdiction des armes nucléaires en Amérique latine et dans les Caraïbes.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 Janvier 1992 Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires.

Communiqué

Conseil des ministres du 11 Décembre 1991 Inspections prévues par le traité sur les forces armées conventionnelles en Europe.

Communiqué

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