Liste

Liste : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, sur les bases juridiques contenues dans le traité d'Amsterdam susceptibles de favoriser l'égalité entre hommes et femmes dans les processus de décision, Paris le 15 avril 1999.

Déclaration

Interview de M. Bruno Mégret, président du Mouvement national républicain, à RMC le 12 février 2001, sur les listes de candidats de son parti pour les élections municipales, sa candidature à Marseille, ses rapports avec le Front national et la droite.

Interview

Déclaration commune PS - Mouvement des citoyens sur la décision de mener une liste commune aux élections européennes de 1999, Paris le 15 mars 1999.

Littérature grise

Déclaration de M. François Hollande, premier secrétaire du PS, sur la construction européenne, les priorités du PS pour la campagne électorale en vue des élections européennes 1999 notamment l'emploi et la construction de l'Europe des citoyens, et sur l'intégration de candidats du MDC et du Parti radical de gauche sur la liste PS, Paris le 28 mars 1999.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 18 juillet 2007, concernant la liste des membres du comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions de la Ve République.

Communiqué

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'Écologie et du Développement durable, sur les événements commémoratifs du centenaire de la loi de 1906 sur la protection des sites et sur la politique de classement des sites, à Paris le 8 décembre 2006.

Déclaration

Communiqué du ministère des affaires étrangères et du ministère de l'économie des finances et de l'industrie, donnant la liste des pays de la zone de solidarité prioritaire pour 1999.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 28 avril 2006, concernant des précisions sur l'affaire des frégates de Taïwan et sur l'affaire Clearstream.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 août 2005. La sécurité des avions desservant le territoire français.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 Décembre 1986 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 07 Septembre 1994 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 Décembre 1990 Nomination aux emplois de direction de certains établissements publics, entreprises nationales et sociétés nationales.

Communiqué

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