Liste

Liste : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 31 Janvier 1989 Les personnes handicapées et les élections.

Communiqué

La répartition, entre l'Etat et les collectivités territoriales, des monuments historiques affectés au ministère de la culture : rapport de la Commission présidée par René Rémond

Rapport officiel

Auteur(s) :  René Remond  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er novembre 2003

Une année à l'Assemblée nationale : rapport d'activité 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Assemblée nationale

Remis le  1er avril 2002

Enquête nationale sur la pharmacie, mai 1993

Rapport interne

Auteur(s) :  Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

Remis le  1er janvier 1996

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la situation financière, patrimoniale et fiscale des sectes, ainsi que sur leurs activités économiques et leurs relations avec les milieux économiques et financiers

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Guyard  ;  Jean-Pierre Brard  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 1999

Les Langues de France : rapport au ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie et à la ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Cerquiglini  ;  Ministère de la culture et de la communication  ;  Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Remis le  1er avril 1999

Une année à l'Assemblée nationale : rapport d'activité 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Assemblée nationale. Service de la communication et de l'information multimédia

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'activité 2000 du Sénat

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Sénat

Remis le  1er janvier 2001

Interviews de M. Pierre Méhaignerie, ministre de la justice, à TF1 le 19 juillet, à RTL le 20 juillet et dans "Le Figaro" le 7 août 1993, notamment sur la réforme de la Haute cour de justice et les perspectives de plate-forme commune RPR UDF pour les prochaines élections européennes.

Article Interview

Déclarations de M. Edmond Alphandéry, ministre de l'économie, sur les dispositions prévues dans le projet de loi sur les privatisations, au Sénat le 10 juin et à l'Assemblée nationale le 28 juin 1993.

Déclaration

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