Logement

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Sandra Marsaud ; Florence Goulet ; Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 18 janvier 2023

Quand les babyboomers auront 85 ans - Projections pour une offre d'habitat adapté à l'horizon 2030-2050

Rapport d'étude

Auteur(s) : François Bayrou ; Luc Broussy ; Marie Dégremont ; Clarisse Johnson Le Loher ; Karen Saranga ; Anna Kuhn-Lafont ; Haut Commissariat au Plan ; Matières grises

Remis le 9 février 2023

Conseil des ministres du 8 février 2023 Prise en charge des conséquences des désordres causés par le phénomène naturel de mouvements de terrains différentiels.

Communiqué

8 février 2023

Conseil des ministres du 1er février 2023. Logement d'abord et lutte contre le sans-abrisme.

Communiqué

1er février 2023

Déclaration de M. Olivier Klein, ministre chargé de la ville et du logement, sur la rénovation thermique, à l'Assemblée nationale le 9 janvier 2023.

Déclaration

9 janvier 2023

Les coûts d'abattement - Partie 5 - Logement

Rapport d'étude

Auteur(s) : Patrick Criqui ; Boris Le Hir ; Alice Robinet ; France Stratégie

Remis le 30 novembre 2022

Pour des bâtiments plus durables grâce à une ambitieuse politique de rénovation

Avis

Auteur(s) : Didier Gardinal ; Conseil économique, social et environnemental

Remis le 22 novembre 2022

Évaluation de la réduction d'impôt Censi-Bouvard

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ivan Salin ; Anne-Gaëlle Guérin ; Mouad El Issami ; Pierre Boissier ; Catherine Aubey-Berthelot ; Bernard Schwob ; Inspection générale des finances ; Conseil général de l'environnement et du développement durable