Logement

Logement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (…) sur l'habitat en outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Ramlati Ali  ;  Hubert Julien-Laferrière  ;  Karine Lebon  ;  Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Le droit au logement opposable - Une priorité à restaurer

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les crédits « Logement » de la mission « Cohésion des territoires » du projet de loi de finances pour 2022

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dominique Estrosi Sassone  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le logement et la précarité des étudiants, des apprentis et des jeunes actifs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  David Corceiro  ;  Richard Lioger  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

La prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées - Construire une priorité partagée

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

La rénovation énergétique des logements - bilan des travaux et des aides entre 2016 et 2019

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Observatoire national de la rénovation énergétique

Remis le 

Le déploiement par l'Anah du dispositif « MaPrimeRénov’ » : premiers enseignements

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Commission pour la relance durable de la construction de logements - Tome I - Diagnostic et mesures phares ; Tome II - Approfondissement du contrat local et autres mesures nationales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Rebsamen  ;  Premier ministre

Remis le 

Rapport du Compte du logement 2020

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la transition écologique

Remis le 

Rapport de la mission sur la qualité du logement - Référentiel du logement de qualité

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Laurent Girometti  ;  François Leclercq  ;  Ministère de la transition écologique et solidaire

Remis le 

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur le projet du gouvernement en réponse à l'urgence sécuritaire, sociale et sanitaire de la ville de Marseille, à Marseille le 2 septembre 2021.

Déclaration

Déclaration de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, en réponse à des questions posées par la mission d’information sur les conditions de la vie étudiante, le 16 juin 2021.

Conférence de presse

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