Logement

Logement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La rénovation énergétique des logements - bilan des travaux et des aides entre 2016 et 2019

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Observatoire national de la rénovation énergétique

Remis le 

Le déploiement par l'Anah du dispositif « MaPrimeRénov’ » : premiers enseignements

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Commission pour la relance durable de la construction de logements - Tome I - Diagnostic et mesures phares ; Tome II - Approfondissement du contrat local et autres mesures nationales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Rebsamen  ;  Premier ministre

Remis le 

Rapport du Compte du logement 2020

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la transition écologique

Remis le 

Rapport de la mission sur la qualité du logement - Référentiel du logement de qualité

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Laurent Girometti  ;  François Leclercq  ;  Ministère de la transition écologique et solidaire

Remis le 

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur le projet du gouvernement en réponse à l'urgence sécuritaire, sociale et sanitaire de la ville de Marseille, à Marseille le 2 septembre 2021.

Déclaration

Déclaration de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, en réponse à des questions posées par la mission d’information sur les conditions de la vie étudiante, le 16 juin 2021.

Conférence de presse

Rapport d'information (...) sur la politique du logement dans les outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guillaume Gontard  ;  Micheline Jacques  ;  Victorin Lurel  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le  1er juillet 2021

Mobilités résidentielles des seniors et aménagements des territoires - Tome I : Etat des lieux ; Tome II : Propositions politiques de l’autonomie et aménagements du territoire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n° 2020-1525 du 7 décembre 2020 d'accélération et de simplification de l'action publique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sylvia Pinel  ;  Guillaume Kasbarian  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

"Nous vieillirons ensemble... 80 propositions pour un nouveau Pacte entre générations

Rapport officiel

Auteur(s) :  Luc Broussy  ;  Ministère de la Cohésion des Territoires  ;  Ministère de l'autonomie  ;  Ministère du logement

Remis le 

Audit du programme 135 "Urbanisme, territoires et amélioration de l’habitat"

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Catherine Aubey-Berthelot  ;  Stéphane Coquelin  ;  Gilles Perrin  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

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