Lutte contre la pollution

Lutte contre la pollution : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Pour la réparation du préjudice écologique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yves Jégouzo  ;  Ministère de la justice

Remis le 

Travaux du comité pour la fiscalité écologique - Rapport d'étape

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christian de Perthuis  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie  ;  Ministère de l'Économie et des Finances

Remis le 

Mise en oeuvre de la stratégie nationale de développement durable 2010 - 2013 : vers une économie verte et équitable - 1er rapport au Parlement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Premier ministre

Remis le  1er octobre 2011

Interview de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la pêche, à RMC le 27 juin 2013, sur l'avenir de la SNCM, l'adaptation de la flotte marchande à la directive "Soufre Marpol" et le report de la construction de plusieurs lignes à grande vitesse (LGV) préconisé par le rapport Duron

Interview

Rapport sur « Comment endiguer l'accroissement de la pollution en Méditerranée ? » - Compte rendu de l'audition publique du 28 mars 2013

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roland Courteau  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

La transition énergétique dans les transports

Avis

Auteur(s) :  Bruno Duchemin  ;  Sébastien Genest  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Coordination des actions ministérielles relatives à l'emploi du gaz naturel liquéfié comme carburant marin. Un défi maritime à relever collectivement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-François Jouffray  ;  Jean-Bernard Erhardt  ;  Vincent Allais  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er février 2013

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la mise en oeuvre de la convention de Hong Kong relative au recyclage des navires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Arnaud Leroy  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Gestion des déchets : bilans 2009-2012 de la TGAP et des soutiens de l'ADEME

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur le lancement du débat national sur la transition énergétique, l'objectif de transports et de mobilités durables et les principaux axes de la future loi cadre sur la biodiversité, à Clermont-Ferrand le 5 avril 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la pêche, sur la mise en oeuvre des nouvelles normes concernant la teneur en soufre des carburants marins (directive "Soufre Marpol"), la sauvegarde de la filière pétrole sous pavillon français, l'enseignement maritime et la lutte contre la piraterie, à Paris le 2 avril 2013.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le septième programme d'action pour l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Arnaud Leroy  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

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