Lutte contre la pollution

Lutte contre la pollution : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir et utiliser des véhicules écologiques - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Denis Baupin  ;  Fabienne Keller  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Transitions vers une industrie économe en matières premières

Avis

Auteur(s) :  Yves Legrain  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Interview de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la peche, à RTL le 10 janvier 2014, sur la décision de limiter la vitesse sur le périphérique parisien, l'avenir de la SNCM, et les plans sociaux à La Redoute et à Mory Ducros.

Interview

Les collectivités territoriales dans la perspective de Paris Climat 2015 : de l'acteur local au facilitateur global

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ronan Dantec  ;  Michel Delebarre  ;  Ministère des Affaires étrangères

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur le développement des relations entre la France et la Chine dans les domaines du nucléaire civil et de l'agro-alimentaire, le projet de ville nouvelle durable et le futur lycée français international de Pékin, à Pékin le 5 décembre 2013.

Déclaration

Mission relative à l'identification des véhicules pour la qualité de l'air

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Follenfant  ;  Jean-Yves Le Gallou  ;  Pascal Clément  ;  Benoit Bettinelli  ;  Jean-Pierre Dardayrol  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le  1er juin 2013

Rapport d'information fait au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire sur les déchets : filières à responsabilité élargie du producteur (REP) et écoconception

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Evelyne Didier  ;  Esther Sittler  ;  Sénat. Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les négociations internationales relatives au changement climatique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Deflesselles  ;  Jérôme Lambert  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, au sujet la "suspension" de la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds, à Paris le 29 octobre 2013.

Déclaration

Interview de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la peche, à RMC le 19 septembre 2013, sur le report au 1er janvier 2014 de l'écotaxe pour les poids lourds et le bonus malus auto.

Interview

Rapport d'information déposé par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (...) sur la gestion des déchets dans le cadre des filières à responsabilité élargie des producteurs (dites « filières REP »)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Cottel  ;  Guillaume Chevrollier  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Agir pour la biodiversité

Avis

Auteur(s) :  Marc Blanc  ;  Allain Bougrain-Dubourg  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

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