Lutte contre la pollution

Lutte contre la pollution : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique, à France Inter le 8 septembre 2020, sur la transition écologique dans le plan de relance de l'économie, la chasse et l'utilisation de néonicotinoïdes.

Interview

Conseil des ministres du 3 septembre 2020. Projet de loi. Surveillance du marché des véhicules à moteur, des émissions des gaz polluants et des particules polluantes des moteurs à combustion interne des engins mobiles non routiers.

Communiqué

Interview de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique, à RTL le 16 juillet 2020, sur la lutte contre la pollution atmosphérique dans les villes, le transport et le fret ferroviaire, les centres commerciaux et les énergies renouvelables.

Interview

Feuille de route sur l'environnement et le numérique. 50 mesures pour un agenda national et européen sur un numérique responsable c'est-à-dire sobre et au service de la transition écologique et solidaire et des objectifs de développement durable

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Annie Blandin-Obernesser  ;  Sophie Flak  ;  Hervé Pillaud  ;  Thomas Landrain  ;  Marylou Leroy  ;  Philippine Régniez  ;  Ménehould Michaud de Brisis  ;  Conseil national du numérique

Remis le 

Interview de Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, à Sud Radio le 29 mai 2020, sur un déconfinement par étapes et le plan de relance, avec notamment les automobiles hybrides.

Interview

Retour d'expérience après l'incendie d'un site industriel à Rouen en septembre 2019 - Analyses et propositions sur la gestion de crise

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Florence Allot  ;  Philippe Sauzey  ;  Pierre-Franck Chevet  ;  Paul Michelet  ;  Thomas Montbabut  ;  Benoît Assemat  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport annuel 2020 du Haut conseil pour le climat - Redresser le cap, relancer la transition

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil pour le climat

Remis le 

Rapport annuel 2020 de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Remis le 

Conseil des ministres du 10 juin 2020. Surveillance des émissions de gaz polluants et des particules polluantes des moteurs à combustion interne destinés aux engins mobiles non routiers.

Communiqué

Rapport fait au nom de la commission d'enquête chargée d'évaluer l'intervention des services de l'État dans la gestion des conséquences environnementales, sanitaires et économiques de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen (...) - Rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Maurey  ;  Christine Bonfanti-Dossat  ;  Nicole Bonnefoy  ;  Sénat

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête chargée d'évaluer l'intervention des services de l'État dans la gestion des conséquences environnementales, sanitaires et économiques de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen (...) - Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Maurey  ;  Christine Bonfanti-Dossat  ;  Nicole Bonnefoy  ;  Sénat

Remis le 

Le réseau d'épidémiosurveillance financé par le plan Ecophyto - Réorientations à opérer

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Patrick Lavarde  ;  Sylvie Malezieux  ;  Véronique Bellemain  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

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