Maintien de l'ordre

Maintien de l'ordre : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, à Europe 1 le 21 octobre 2010, sur l'intervention des forces de l'ordre pour débloquer les dépôts de carburant.

Interview

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur le déblocage des dépôts de carburant et la situation en termes d'ordre public suite aux manifestations contre le projet de réforme de la retraite, à Paris le 20 octobre 2010.

Déclaration

La prévention de la délinquance des jeunes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Marie Bockel  ;  Présidence de la République

Remis le 

Interview de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, à Europe 1 le 23 août 2010, sur la politique de sécurité, la reconduite dans leur pays d'origine des Roms en situation irrégulière et le projet de réforme de la procédure de déchéance de la nationalité.

Interview

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur les grandes orientations de la politique de sécurité, Paris le 6 juillet 2010.

Déclaration Conférence de presse

Rapport d'information (...) sur la contribution de l'État au développement de la vidéoprotection

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guy Geoffroy  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Commission nationale de déontologie de la sécurité - La CNDS en 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de Déontologie de la Sécurité

Remis le 

L'efficacité de la vidéoprotection

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Pierre Sallaz  ;  Philippe Debrosse  ;  Dominique Han  ;  Inspection générale de la police nationale  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale de la gendarmerie nationale

Remis le  1er juillet 2009

Interview de M. Jean-Pierre Raffarin, premier vice-président de l'UMP, à RTL le 14 mai 2009, sur le débat parlementaire concernant le projet de loi de réforme de l'hôpital et sur la campagne pour les élections européennes.

Interview

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale par le groupe de travail sur la vidéosurveillance

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Patrick Courtois  ;  Charles Gautier  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, en réponse à une question d'actualité à l'Assemblée nationale sur le déroulement des événements lors du passage de la flamme olympique à Paris, Paris le 9 avril 2008.

Déclaration

Commission nationale de déontologie de la sécurité - Rapport 2007 au Président de la République et au Parlement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de Déontologie de la Sécurité

Remis le 

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