Maladie professionnelle

Maladie professionnelle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport annuel sur l'état de la fonction publique - Faits et chiffres 2007-2008 - Volume 1

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique

Remis le 

L'Inspection du travail en France en 2006 - Rapport rédigé en application des articles 20 et 21 de la Convention n° 81 de l'Organisation Internationale du Travail (OIT)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale du travail

Remis le 

La Sécurité sociale - Septembre 2008

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Le programme MATPHYTO - Matrices cultures-expositions aux produits phytosanitaires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Johan Spinosi  ;  Joëlle Fevotte  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er juin 2008

Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 7ème rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Année 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n° 2007-1786 du 19 décembre 2007 de financement de la sécurité sociale pour 2008

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Bur  ;  Jean-Pierre Door  ;  Denis Jacquat  ;  Hervé Féron  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

La formation des managers et ingénieurs en santé au travail : douze propositions pour la développer

Rapport officiel

Auteur(s) :  William Dab  ;  Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Rapport annuel 2007 de l'Institut de veille sanitaire

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er juillet 2008

Rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale - Exercice 2007

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Propositions pour une réforme nécessaire et juste : groupe de travail sur la réforme du dispositif de cessation anticipée des travailleurs de l'amiante

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Le Garrec  ;  Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité

Remis le 

Aptitude et inaptitude médicale au travail : diagnostic et perspectives

Rapport officiel

Auteur(s) :  Hervé Gosselin  ;  Ministère de l'Emploi, du Travail et de l'Insertion professionnelle des Jeunes

Remis le 

Conférence de presse de MM. Jacques Barrot, ministre du travail et des affaires sociales, et Hervé Gaymard, secrétaire d’État chargé de la santé et de la sécurité sociale, sur l'orientation des actions arrêtées contre les risques liés à l'amiante et les mesures prises par le gouvernement, Paris le 3 juillet 1996.

Déclaration

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