Maladie professionnelle

Maladie professionnelle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre de l'emploi et de la solidarité, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2001, notamment les mesures pour les revenus modestes, l'amélioration de la CMU, l'indemnisation des victimes de l'amiante et la revalorisation des retraites, à l'Assemblée Nationale le 31 octobre 2000.

Déclaration

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre de l'emploi et de la solidarité, sur le projet de loi de financement de la Sécurité sociale, notamment l'assainissement des comptes, la politique familiale, le système de retraite, l'indemnisation des victimes d'accidents du travail et de maladies professionnelles et le système de santé, à l'Assemblée Nationale le 24 octobre 2000.

Déclaration

Déclaration de Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité, sur le projet de réforme de la législation sur les accidents du travail, la prévention des risques, la protection des victimes et la prise en charge des maladies professionnelles (dossier de presse en annexe), Paris le 3 octobre 1998.

Déclaration Dossier

CM. 3 septembre 1980 La protection de l'emploi des victimes d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle.

Communiqué

Déclaration de Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité, sur le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 1999, à l'Assemblée nationale le 27 octobre 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Gérard Larcher, ministre délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion des jeunes, sur la prévention des risques professionnels, et la présentation du plan d'action santé au travail, 2005-2009, Paris le 20 juin 2005.

Déclaration

Déclaration de Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité, sur les nouvelles mesures relatives à la gestion des risques, la prise en charge et l'indemnisation des travailleurs et populations exposés à l'amiante, Paris le 19 novembre 1998.

Déclaration

Interviews de Mme Elisabeth Hubert, ministre de la santé publique et de l'assurance maladie, à RTL le 24 mai 1995 et France 2 le 31 mai, sur le discours de politique générale d'Alain Juppé, l'inégalité de l'accès aux soins, la réforme de l'hôpital, la prévention du SIDA, de la toxicomanie et du tabac, et sur le contrôle des bâtiments construits avec de l'amiante.

Interview

Déclaration de M. Philippe Séguin, ministre des affaires sociales et de l'emploi, sur l'amélioration des conditions de sécurité et d'hygiène du travail, Paris le 23 février 1988.

Déclaration

Déclarations de M. Philippe Douste-Blazy, ministre délégué à la santé, sur la gestion hospitalière, la qualité des soins et la sécurité des personnels hospitaliers, et sur l'organisation régionale des hôpitaux (SROS), Paris le 22 novembre 1994, Montauban le 16 décembre, Paris le 17 janvier 1995, Arras le 26, Paris le 27 et Saint Cloud le 22 mars.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Giraud, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur la politique de prévention des risques professionnels, l'importance de la concertation, et la transposition de la directive européenne "utilisation des machines", Paris le 20 janvier 1995. .

Déclaration

Déclaration de Mme Simone Veil, ministre des affaires sociales de la santé et de la ville, sur les accidents du travail, la prise en compte des maladies professionnelles et les mesures prises en faveur des personnes âgées dépendantes et des handicapés, Lourdes le 23 septembre 1994.

Déclaration

Haut de page