Maladie professionnelle

Maladie professionnelle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur la législation sur les accidents du travail, notamment sur le concept de "prévention, réadaptation, réparation" des maladies professionnelles et l'intégration sociale des handicapés, Paris le 3 octobre 1998.

Déclaration

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre de l'emploi et de la solidarité, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2002, Paris le 25 septembre 2001.

Déclaration

Article de M. Marc Blondel, secrétaire général de FO, dans "Le Monde" du 6 août 1996, intitulé "Amiante : pour un emprunt d'Etat".

Article Tribune

Déclaration de M. Jacques Barrot, ministre du travail et des affaires sociales, sur la prévention des risques professionnels, la protection contre l'amiante et les rayonnements ionisants, la formation des médecins du travail et l'opportunité d'un observatoire des risques sanitaires, Paris le 6 février 1997.

Déclaration

Conseil des ministres du 23 novembre 2005. Établissements publics nationaux à caractère sanitaire. Contentieux relatifs à la transfusion sanguine.

Communiqué

Déclaration de Mme Martine Aubry, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle devant le Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, sur les priorités d'action pour l'année 1992, "année européenne de la santé et de la sécurité" à Paris le 14 février 1992.

Déclaration

Déclarations de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur la sécurité au travail, Paris les 13 et 14 février 1991.

Déclaration

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre de l'emploi et de la solidarité, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2001, notamment les mesures pour les revenus modestes, l'amélioration de la CMU, l'indemnisation des victimes de l'amiante et la revalorisation des retraites, à l'Assemblée Nationale le 31 octobre 2000.

Déclaration

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre de l'emploi et de la solidarité, sur le projet de loi de financement de la Sécurité sociale, notamment l'assainissement des comptes, la politique familiale, le système de retraite, l'indemnisation des victimes d'accidents du travail et de maladies professionnelles et le système de santé, à l'Assemblée Nationale le 24 octobre 2000.

Déclaration

Déclaration de Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité, sur le projet de réforme de la législation sur les accidents du travail, la prévention des risques, la protection des victimes et la prise en charge des maladies professionnelles (dossier de presse en annexe), Paris le 3 octobre 1998.

Déclaration Dossier

CM. 3 septembre 1980 La protection de l'emploi des victimes d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle.

Communiqué

Déclaration de Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité, sur le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 1999, à l'Assemblée nationale le 27 octobre 1998.

Déclaration

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