Marin

Marin : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La compétitivité des transports et services maritimes français

Rapport officiel

Auteur(s) :  Arnaud Leroy  ;  Martine Bonny  ;  Georges Tourret  ;  Premier ministre  ;  Ministère des Transports, de la Mer et de la Pêche

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le régime spécial de retraite et de sécurité sociale des marins (ENIM)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Francis Delattre  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Conseil des ministres du 6 mars 2013. Adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable.

Communiqué

Rapport d'évaluation préalable à la première convention d'objectifs et de gestion entre l'Etat et l'Etablissement national des invalides de la marine (ENIM)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne Auburtin  ;  Carole Lépine  ;  Philippe Coste  ;  Jean-François Jouffray  ;  Jean-Paul Le Divenah  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juin 2012

Vouloir une politique de la pêche pour la France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Louis Guédon  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la libération de trois otages français au Nigeria, Paris le 10 novembre 2010.

Déclaration

Projet de rapport d'étape sur les métiers liés à la croissance verte - Comité opérationnel Grenelle de la mer Formation, pluri-activités, social» chargé du comité de filière MER

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christophe Eoche-Duval  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Livre bleu - Stratégie nationale pour la mer et les océans

Rapport officiel

Auteur(s) :  Premier ministre

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la place de la pêche, du tourisme, de la marine marchande, de la construction navale et de la protection de l'environnement dans la politque de la mer, Brest le 2 décembre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 29 juillet 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Conseil des ministres du 17 juin 2009. Adaptation aux personnes exerçant la profession de marin de la loi portant modernisation du marché du travail.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 janvier 2009. Les avancées de la présidence française du Conseil de l'Union européenne dans le domaine du travail et des politiques sociales.

Communiqué

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