Marin

Marin : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mise en place de l'inspection du travail maritime

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bruno Baraduc  ;  Jean-Marc Hamon  ;  Marie-Françoise Simon-Rovetto  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale des Services des Affaires maritimes

Remis le 

Conseil des ministres du 27 Février 1985 Le bilan de la politique de la mer.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement des transports et du logement, sur et les engagements de l'Etat vis à vis de la Société nationale Corse méditerranée (SNCM), Paris le 9 décembre 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement des transports et du logement, sur la surveillance du trafic maritime dans la Manche et l'amélioration du dispositif POLMAR, Brest le 17 octobre 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement des transports et du logement, sur la médecine des gens de mer, Saint-Mandé le 16 octobre 1998.

Déclaration

Déclaration de M. François Léotard, ministre de la défense, en hommage aux officiers et marins décédés lors de l'accident survenu au sous-marin nucléaire "Emeraude" le 5 avril 1994.

Déclaration

Article de M. Joannès Galland, secrétaire de la CGT, dans "La Vie ouvrière" le 10 septembre 1990 (intitulé "Non à la guerre"), sur l'opposition de la CGT à la "logique de guerre" et communiqué du bureau confédéral de la CGT, publié dans "L'Humanité" le 21 septembre, sur la réquisition de navires civils à des fins militaires dans le cadre de l'opération Daguet.

Article Communiqué

Communiqué du sommet des chefs d'Etat et de gouvernement du G8 sur le plan d'action du G8 sur l'environnement marin et la sécurité maritime, Evian le 2 juin 2003.

Communiqué

Communiqué du sommet des chefs d'Etat et de gouvernement du G8 sur le plan d'action du G8 sur la sécurité des transports et le contrôle des systèmes portatifs de défense aérienne, Evian le 2 juin 2003.

Communiqué

Déclarations de M. Bernard Pons, ministre de l'équipement du logement des transports et du tourisme, sur le développement de la communauté portuaire de Nantes Saint-Nazaire, la réforme portuaire, la recherche maritime et la formation des travailleurs de la marine marchande, Nantes le 18 novembre 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Pons, ministre de l'équipement du logement des transports et du tourisme, sur le financement de la flotte marchande par les quirats, l'aide de l'Etat à la marine marchande et la formation des gens de mer, Paris le 20 mars 1997.

Déclaration

Déclarations de M. Bernard Pons, ministre de l'équipement du logement des transports et du tourisme, sur l'action de l’État en faveur des ports de Boulogne sur mer et Calais, Boulogne sur mer et Calais le 17 avril 1997.

Déclaration

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