Marin

Marin : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur le développement des activités maritimes, la politique de la pêche, les métiers de la pêche et la connaissance des océans, notamment dans le cadre de la recherche en géophysique et sur le tourisme balnéaire, Paris le 9 décembre 1997.

Déclaration

Déclarations de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, sur les budgets de l'équipement, de la mer et des transports pour 1998, au Sénat le 4 décembre 1997.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement des transports et du logement, sur les loisirs en mer, le secteur de la navigation de plaisance, le sauvetage en mer et la formation aux métiers de la mer, Paris le 5 décembre 1997.

Déclaration

Interview de M. François Bayrou, président de l'UDF et candidat à l'élection présidentielle de 2002, dans "Les informations Dieppoises" du 11 septembre 2001, sur les activités de pêche en France, ses propositions en faveur du secteur de la pêche et sur le statut des marins.

Article Interview

Déclarations de M. Bernard Pons, ministre de l'équipement du logment des transports et du tourisme, sur la sécurité maritime et le renforcement de la compétitivité du Havre, Le Havre le 7 juin 1996.

Déclaration Littérature grise

Déclaration de M. Bernard Pons, ministre de l'équipement du logement des transports et du tourisme, sur la desserte maritime de la Corse et sur la politique de la mer, à Ajaccio le 25 avril 1996.

Déclaration

CM. 17 mars 1982 Ordonnance modifiant le code du travail maritime

Communiqué

CM. 13 janvier 1982 L'ordonnance sur la durée du travail

Communiqué

Conseil des ministres du 18 Mars 1987 Contrats d'engagement maritime à durée déterminée.

Communiqué

CM. 18 mars 1981 L'amélioration de la condition des retraités militaires.

Communiqué

Déclaration de M. Jacques Mellick, ministre chargé de la mer, sur l'action du ministère de la mer pour 1990, à L'Assemblée nationale le 31 octobre 1989.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Perben, ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, sur les grands axes de la politique de la mer : la protection du littoral, le développement et l'attractivité du secteur maritime, Assemblée nationale le 21 octobre 2005.

Déclaration

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