Mer

Mer : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Éoliennes en mer en zone économique exclusive (statut juridique et fiscal)

Auteur(s) : Jean-François Landel - Antoine Pichon - Denis Mehnert - Pierre Deprost - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable - Inspection générale des Affaires maritimes - Inspection générale des Finances

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Rapport

Perspectives d'évolution du réseau national de mesure de la houle - Stratégie 2022-2031

Auteur(s) : Pascal Kosuth - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

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Rapport

La simplification des procédures d'autorisation applicables aux éoliennes en mer

Auteur(s) : Jean-François Landel - Agnès Mouchard - Isabelle Wallard - Nicolas Mariel - Fabrice Dambrine - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable - Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies - Inspection générale des Affaires maritimes

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Rapport

Le développement de la "Bioéconomie bleue"

Auteur(s) : Yves Riou - Jacques Teyssier d'Orfeuil - Philippe Garo - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

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Rapport

Parcs naturels marins - Bilan et perspectives

Auteur(s) : Christian Barthod - Patrick Lavarde - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

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Rapport

Pour une stratégie globale de lutte contre les noyades

Auteur(s) : Véronique Eloi-Roux - Thierry Maudet - Inspection générale de l'Administration de l'Éducation nationale - Inspection générale de la Jeunesse et des Sports

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Rapport

Impact environnemental et économique des activités d'exploration ou d'exploitation des ressources minérales marines

Auteur(s) : Cécile Avezard - Patrick Lavarde - Antoine Pichon - Benoît Legait - Isabelle Wallard - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable - Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

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Rapport

Évaluation des conséquences de la mise en oeuvre des compétences dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (GEMAPI)

Auteur(s) : Pierre-Alain Roche - Bruno Acar - François Scarbonchi - Thierry Galibert - Inspection générale de l'Administration - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

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