Mer

Mer : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'activité 2025 de l'Inspection générale des affaires maritimes

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Marc Chapalain  ;  Patrick Sanlaville  ;  Laurent Galy  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le 

Rapport d'activité 2024 de l'Inspection générale des affaires maritimes

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Marc Chapalain  ;  Patrick Sanlaville  ;  Laurent Galy  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le 

Premier bilan annuel des impacts du changement climatique en France

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature

Remis le 

Déclaration de Mme Catherine Chabaud, ministre déléguée, chargée de la mer et de la pêche, sur l'exécution des programmes et actions de la mission Écologie, développement et mobilité durable, à l'Assemblée nationale le 10 juin 2026.

Déclaration

Révision de la comitologie du parc éolien en mer de Saint-Brieuc

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Pierre Guellec  ;  Frédéric Saudubray  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport d'activité 2022 de l'Inspection générale des affaires maritimes

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le 

Déclaration de M. Thani Mohamed Soilihi, ministre délégué chargé de la Francophonie et des partenariats internationaux, sur l'Outre-mer et les territoires insulaires face au défi du changement climatique.

Déclaration

L'aménagement du littoral méditerranéen face aux risques liés à la mer et aux inondations

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes  ;  Chambres régionales et territoriales des Comptes

Remis le 

Communiqué du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, en date du 5 novembre 2024, sur un projet de loi autorisant la ratification d'un accord relatif à la biodiversité marine.

Communiqué

Rapport (...) sur la protection de la biodiversité marine en haute mer - Compte rendu de l'audition publique du 29 février 2024 et de la présentation des conclusions du 4 avril 2024

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Mereana Reid Arbelot  ;  Pierre Henriet  ;  Stéphane Piednoir  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'activité 2023 de l'Inspection générale des affaires maritimes

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Marc Chapalain  ;  Patrick Sanlaville  ;  Laurent Galy  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le 

Rapport de la mission sur le patrimoine maritime

Rapport officiel

Auteur(s) :  Henry Masson  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le 

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