Mer

Mer : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 3 mars 2010. Le plan exceptionnel de reconstruction et de renforcement des digues et de prévention des submersions marines.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 février 2010. Organisation et missions des directions interrégionales de la mer.

Communiqué

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, sur l'amplification de la lutte contre les filières d'immigration clandestine, le renforcement du contrôle des frontières, en mer et dans l'Union européenne, Paris le 25 janvier 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, sur le rôle de la Plateforme intergouvernementale pour la biodiversité et les services rendus par les ecosystèmes (IPBES) pour la préservation de la biodiversité, Paris le 21 janvier 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la départementalisation et le développement de Mayotte, à Mamoudzou le 18 janvier 2010.

Déclaration

Projet de rapport d'étape sur les métiers liés à la croissance verte - Comité opérationnel Grenelle de la mer Formation, pluri-activités, social» chargé du comité de filière MER

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christophe Eoche-Duval  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Livre bleu - Stratégie nationale pour la mer et les océans

Rapport officiel

Auteur(s) :  Premier ministre

Remis le 

Rapport d'information (…) sur l'activité de cette assemblée (Conseil de l’Europe) au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2009

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Mignon  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'activité 2008 du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l'outre-mer, sur la préservation, l'exploitation et la valorisation de la ressource et de l'environnement maritime en outre-mer, Brest le 1er décembre 2009.

Déclaration

1er décembre 2009

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la place de la pêche, du tourisme, de la marine marchande, de la construction navale et de la protection de l'environnement dans la politque de la mer, Brest le 2 décembre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, en réponse à une question sur la protection et la gestion des océans, à l'Assemblée nationale le 3 novembre 2009.

Déclaration

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