Mer

Mer : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Grenelle de la mer - Rapport du Groupe de travail Pollutions marines

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Marc Schindler  ;  Jean-Jacques Morvant  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Grenelle de la mer - Rapport du Groupe ad hoc Navire du futur

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Marie Poimboeuf  ;  Alain Griot  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Grenelle de la mer - Rapport du Groupe Plaisance et sports nautiques

Rapport officiel

Auteur(s) :  Gérard d'Aboville  ;  Ernest Cornacchia  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Recherche et Innovation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Françoise Gaill  ;  Claire Hubert  ;  Bernard Commere  ;  Xavier Lafon  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Etudes d'impact, évaluation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Yves Perrot  ;  Florent Poitevin  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Formation, pluri-activités, social

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christophe Eoche-Duval  ;  Eric Levert  ;  Yann Becouarn  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

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Conseil des ministres du 17 mars 2010. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 mars 2010. Le plan exceptionnel de reconstruction et de renforcement des digues et de prévention des submersions marines.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 février 2010. Organisation et missions des directions interrégionales de la mer.

Communiqué

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, sur l'amplification de la lutte contre les filières d'immigration clandestine, le renforcement du contrôle des frontières, en mer et dans l'Union européenne, Paris le 25 janvier 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, sur le rôle de la Plateforme intergouvernementale pour la biodiversité et les services rendus par les ecosystèmes (IPBES) pour la préservation de la biodiversité, Paris le 21 janvier 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la départementalisation et le développement de Mayotte, à Mamoudzou le 18 janvier 2010.

Déclaration

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