Mère

Mère : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre déléguée à la famille et à l'enfance, à RTL le 16 janvier 2001 sur le projet de loi sur la famille notamment le choix de l'identité pour les enfants adoptés, la possibilité pour l'enfant d'accéder à ses origines, la "résidence alternée" et les droits de l'enfant.

Interview

Conseil des ministres du 17 janvier 2001. Accès aux origines personnelles.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 Novembre 1991 Rémunération des fonctionnaires.

Communiqué

Mieux articuler vie familiale et vie professionnelle

Rapport officiel

Auteur(s) :  Valérie Pécresse  ;  Premier ministre  ;  Ministère de la Sécurité sociale, des Personnes âgées, des Personnes handicapées et de la Famille

Remis le 

Etude sur la protection maternelle et infantile en France - Rapport de synthèse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Danièle Jourdain-Menninger  ;  Bernadette Roussille  ;  Patricia Vienne  ;  Christophe Lannelongue  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Rapport du Comité national d'experts sur la mortalité maternelle (CNEMM)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire  ;  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le  1er décembre 2006

Disponibilité parentale et activités familiales : les emplois du temps familiaux dans la France des années 1980 et 1990

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Laurent Lesnard  ;  Alain Chenu  ;  Centre de Recherche en Économie et Statistique

Remis le  1er mai 2003

Rapport d'information (...) sur le projet de loi n° 352 (2000-2001), adopté par l'Assemblée nationale, relatif à l'accès aux origines des personnes adoptées et pupilles de l'Etat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Robert del Picchia  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er novembre 2001

Rapport d'information (…) sur la proposition de loi n° 387 (2000-2001), adoptée par l'Assemblée nationale, relative à l'autorité parentale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Janine Rozier  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er novembre 2001

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative au nom patronymique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Lagauche  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er janvier 2001

La famille, une affaire publique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Godet  ;  Evelyne Sullerot  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er novembre 2005

Enjeux démographiques et accompagnement du désir d'enfants des familles : conférence de la famille 2005

Rapport officiel

Auteur(s) :  Hubert Brin  ;  Patrick Midy  ;  Philippe Steck  ;  Ministère des Solidarités, de la Santé et de la Famille  ;  Délégation interministérielle à la Famille

Remis le  1er mai 2005

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