Milieu naturel

Milieu naturel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mission sur les dégâts de grand gibier

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Armelle de Ribier  ;  Michel de Galbert  ;  Jean Leveque  ;  Alain Monnier  ;  Pierre Rathouis  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er janvier 2012

Etude de la faisabilité d'une Fondation pour la mer

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gérard Ruiz  ;  Jean Delpech de Saint-Guilhem  ;  Armand Renucci  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Deuxième rapport annuel au Parlement sur la mise en oeuvre des engagements du Grenelle Environnement

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable

Remis le  1er novembre 2010

Evaluation du Groupement d'Intérêt Scientifique GIS Sol

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bernard Chevassus-au-Louis  ;  Elisabeth Rinié  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Mission de réflexion sur l'organisation française en matière d'expertise sur la biodiversité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yvon Le Maho  ;  Julien Boucher  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement

Remis le 

Conseil des ministres du 4 mai 2011. Plan d'action pour le milieu marin.

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information relative aux enjeux et aux outils d'une politique intégrée de conservation et de reconquête de la biodiversité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Geneviève Gaillard  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Préservation des zones humides

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Thierry Lavoux  ;  Jean-Noël Menard  ;  Philippe Ferlin  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er octobre 2010

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur la politique de développement des aires marines, à Monaco le 14 février 2011.

Déclaration

Pour un plan de gestion du littoral camarguais

Rapport officiel

Auteur(s) :  Roland Chassain  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le  1er août 2010

Evaluation du fonctionnement du Groupement d'Intérêt Public (GIP) Seine-Aval

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Chapelon  ;  Philippe Lagauterie  ;  Delphin Rivière  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er août 2010

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, sur la préparation et les enjeux de la conférence de Nagoya (Japon) sur la défense de la biodiversité, à Paris le 19 octobre 2010.

Déclaration

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