Milieu naturel

Milieu naturel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mission sur l'évolution de l'organisation des opérateurs publics en matière de protection de la nature

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Badré  ;  Jean-Philippe Duranthon  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2010

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, sur la recherche scientifique océanographique, le rôle de la COI en faveur de la mer notamment dans la prévention des risques naturels et l'évaluation du milieu marin, Paris le 8 juin 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur la politique en faveur de la protection de la biodiversité, à Paris le 29 avril 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, sur la promotion de la biodiversité en Méditerranée, à l'Assemblée nationale le 2 février 2010.

Déclaration

Rapport d'expertise sur les étiages de la Garonne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian Chatry  ;  Jean-Jacques Lafitte  ;  Daniel Loudière  ;  Christian d'Ornellas  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Bilan et principaux enseignements de la mise en oeuvre de la loi relative au développement des territoires ruraux (LDTR du 23 février 2005)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Balny  ;  Patrice Blanchet  ;  Gilles Dargnies  ;  Alain Garcia  ;  Olivier de Lagarde  ;  Claude Viau  ;  Georges Ribière  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, sur le rôle de la Plateforme intergouvernementale pour la biodiversité et les services rendus par les ecosystèmes (IPBES) pour la préservation de la biodiversité, Paris le 21 janvier 2010.

Déclaration

Comité national de pilotage du plan de mobilisation des territoires et des filières sur le développement des métiers de la croissance verte - Rapport du Comité de filière Biodiversité et services écologiques

Rapport officiel

Auteur(s) :  Sylvie Benard  ;  Yves Velirhac  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Déclaration de Jean-Louis Borloo, ministre de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, sur les grandes orientations du projet de budget 2010 du ministère, Paris le 30 septembre 2009.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur l'évaluation des politiques publiques concernant les zones humides

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 

Rapport de l'étude sur la notion d'espèce nuisible

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Lang  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, sur la "Stratégie nationale de la biodiversité", ses acteurs, et la création de l'agence régionale Natureparif, Paris le 28 avril 2009.

Déclaration

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