Mineur

Protection de la jeunesse et délinquance juvénile : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Rufin ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1996

La Protection de l'enfance et de la jeunesse dans un contexte social en mutation : avis

Avis

Auteur(s) : Alain Chauvet ; Conseil économique et social

Remis le 1er mars 1998

Rapport d'activité du Groupe national d'appui à la mise en oeuvre de la loi du 4 juillet 2001 relative à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Emmanuèle Jeandet-Mengual ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er décembre 2002

Le système de la prostitution. Une violence à l'encontre des femmes

Rapport officiel

Auteur(s) : Adeline Hazan ; Malka Markovich ; Commission nationale contre les Violences envers les Femmes. Sous-Commission Prostitution et Traite des Êtres humains à des Fins sexuelles

Remis le 1er mars 2002

Rapport au Président de la République et au parlement : année 2001 : une voix pour des droits

Rapport d'activité

Auteur(s) : Claire Brisset ; Défenseur des enfants

Remis le 1er novembre 2001

Administration pénitentiaire : rapport annuel d'activité 1999

Rapport d'activité

Auteur(s) : Direction de l'Administration pénitentiaire

Remis le 1er janvier 2001

La lutte contre le racisme et la xénophobie : rapport d'activité 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission nationale consultative des droits de l'homme

Remis le 21 mars 2001

Rapport au président de la République et au parlement : année 2000 : une voix pour des droits

Rapport d'activité

Auteur(s) : Claire Brisset ; Défenseur des enfants

Remis le 1er janvier 2000

Rapport fait au nom de la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur le projet de loi relatif à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Martine Lignières-Cassou ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er janvier 2000

Adolescents (14-21 ans) de la protection judiciaire de la jeunesse et (leur) santé : 1998 : enquête épidémiologique effectuée à l'initiative de la Direction de la protection judiciaire de la jeunesse et financée par la Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie

Rapport d'étude

Auteur(s) : Marie Choquet ; Sylvie Ledoux ; Christine Hassler ; Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le 1er janvier 1998

Conférence de Pékin, cinq ans après : la mise en oeuvre par la France des recommandations de la 4è conférence mondiale sur les femmes

Rapport officiel

Auteur(s) : Secrétariat d'Etat aux Droits des femmes et à la Formation professionnelle

Remis le 1er janvier 2000

Jeunesse en difficulté et justice de proximité

Rapport interne

Auteur(s) : Anne Wyvekens ; Groupement d'Intérêt public Mission de Recherche Droit et Justice et Centre d'Étude des Politiques sociales et Centre comparatif d'Études sur les Politiques publiques et les Espaces locaux

Remis le 1er mai 1998

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