Mineur

Chantier sur la lutte contre la cybercriminalité

Rapport officiel

Auteur(s) : Thierry Breton ; Ministère de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales

Remis le 1er février 2005

Mission d'analyse et de proposition sur les conditions d'accueil des mineurs étrangers isolés en France

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean Blocquaux ; Anne Burstin ; Dominique Giorgi ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er janvier 2005

Les mesures d'investigation dans le service public de la Protection judiciaire de la jeunesse

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Danièle Larger ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er mars 2005

Les enfants du net : l'exposition des mineurs aux contenus préjudiciables sur l'internet

Rapport d'étude

Auteur(s) : Forum des Droits sur l'Internet

Remis le 1er février 2004

La sécurité des mineurs

Rapport officiel

Auteur(s) : Marie-Thérèse Hermange ; Premier ministre ; Ministère de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales

Remis le 1er mars 2005

Fugues, enlèvements, disparitions : rapport du groupe de travail

Rapport officiel

Auteur(s) : Ministère de la justice ; Ministère de la Famille

Remis le 1er janvier 2004

Rapport annuel du Défenseur des enfants au Président de la République et au Parlement : année 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) : Claire Brisset ; Défenseur des enfants

Remis le 1er novembre 2004

Administration pénitentiaire : rapport annuel d'activité 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) : Direction de l'Administration pénitentiaire

Remis le 1er juin 2003

La protection judiciaire de la jeunesse : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et organismes intéressés

Rapport d'étude

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er juillet 2003

Protection de la jeunesse et délinquance juvénile : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Rufin ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1996

La Protection de l'enfance et de la jeunesse dans un contexte social en mutation : avis

Avis

Auteur(s) : Alain Chauvet ; Conseil économique et social

Remis le 1er mars 1998

Rapport d'activité du Groupe national d'appui à la mise en oeuvre de la loi du 4 juillet 2001 relative à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Emmanuèle Jeandet-Mengual ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er décembre 2002

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