Mineur

Mineur : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Sanctionner dans le respect des droits de l'homme - I. Les droits de l'homme dans la prison

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission nationale consultative des droits de l'homme

Remis le 

Pour une meilleure prévention de l'IVG chez les mineures

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Israël Nisand  ;  Laurent Toulemon  ;  Marie Fontanel  ;  Haut Conseil de la Population et de la Famille

Remis le  1er décembre 2006

Rapport d'information fait au nom de la commission d'enquête relative à l'influence des mouvements à caractère sectaire et aux conséquences de leurs pratiques sur la santé physique et mentale des mineurs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Georges Fenech  ;  Philippe Vuilque  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Commission nationale de déontologie de la sécurité - Rapport 2005 au Président de la République et au Parlement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de Déontologie de la Sécurité

Remis le 

La détention provisoire - Edition 2003/2004 : rapport au Garde des Sceaux

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de la justice

Remis le  1er juin 2004

Santé des 14-20 ans de la protection judiciaire de la jeunesse (Secteur Public) sept ans après

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie Choquet  ;  Christine Hassler  ;  Delphine Morin  ;  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale  ;  Ministère de la Justice. Direction de la protection judiciaire de la jeunesse

Remis le  1er octobre 2005

Les enfants du Net - II : pédo-pornographie et pédophilie sur l'internet

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Forum des Droits sur l'Internet

Remis le  1er janvier 2005

Mission sur les séjours de rupture à l'étranger

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne Berriat  ;  Blandine Froment  ;  Danièle Larger  ;  Philippe Prudhomme  ;  Inspection générale des Services judiciaires  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er avril 2004

Rapport de la commission d'enquête sur la délinquance des mineurs, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 12 février 2002

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Carle  ;  Jean-Pierre Schosteck  ;  Sénat

Remis le  1er juin 2002

L'interdiction de vente de tabac aux mineurs

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale de la Santé

Remis le  1er mars 2002

Rapport d'information déposé par la mission d'information commune sur les diverses formes de l'esclavage moderne. Tome 1 : Rapport. Tome 2, volumes 1 et 2 : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christine Lazerges  ;  Alain Vidalies  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er décembre 2001

Rapport d'information (...) sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, relatif à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Odette Terrade  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er janvier 2001

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