Mineur

Rapport fait au nom de la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur le projet de loi relatif à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Martine Lignières-Cassou ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er janvier 2000

Adolescents (14-21 ans) de la protection judiciaire de la jeunesse et (leur) santé : 1998 : enquête épidémiologique effectuée à l'initiative de la Direction de la protection judiciaire de la jeunesse et financée par la Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie

Rapport d'étude

Auteur(s) : Marie Choquet ; Sylvie Ledoux ; Christine Hassler ; Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le 1er janvier 1998

Conférence de Pékin, cinq ans après : la mise en oeuvre par la France des recommandations de la 4è conférence mondiale sur les femmes

Rapport officiel

Auteur(s) : Secrétariat d'Etat aux Droits des femmes et à la Formation professionnelle

Remis le 1er janvier 2000

Jeunesse en difficulté et justice de proximité

Rapport interne

Auteur(s) : Anne Wyvekens ; Groupement d'Intérêt public Mission de Recherche Droit et Justice et Centre d'Étude des Politiques sociales et Centre comparatif d'Études sur les Politiques publiques et les Espaces locaux

Remis le 1er mai 1998

Haut de page