Mineur

Mission sur les séjours de rupture à l'étranger

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Anne Berriat ; Blandine Froment ; Danièle Larger ; Philippe Prudhomme ; Inspection générale des Services judiciaires ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er avril 2004

Rapport de la commission d'enquête sur la délinquance des mineurs, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 12 février 2002

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Claude Carle ; Jean-Pierre Schosteck ; Sénat

Remis le 1er juin 2002

L'interdiction de vente de tabac aux mineurs

Rapport d'étude

Auteur(s) : Direction générale de la Santé

Remis le 1er mars 2002

Rapport d'information déposé par la mission d'information commune sur les diverses formes de l'esclavage moderne. Tome 1 : Rapport. Tome 2, volumes 1 et 2 : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christine Lazerges ; Alain Vidalies ; Assemblée nationale

Remis le 1er décembre 2001

Rapport d'information (...) sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, relatif à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Odette Terrade ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi relatif à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Danielle Bousquet ; Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information (...) sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, relative à la contraception d'urgence

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Janine Bardou ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 1er janvier 2000

Défenseur des enfants : rapport annuel - année 2005

Rapport d'étude

Auteur(s) : Claire Brisset ; Défenseur des enfants

Remis le 1er novembre 2005

Réponses à la délinquance des mineurs : rapport au Premier Ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Christine Lazerges ; Jean-Pierre Balduyck ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1998

Adolescence, familles et loisirs - Rapport préparatoire à la conférence de la famille 2004

Rapport officiel

Auteur(s) : Louis de Broissia ; Hervé Mecheri ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées ; Ministère de la Famille

Remis le 1er mars 2004

Adolescence : projet personnel, engagements collectifs : Rapport préparatoire à la conférence de la famille 2004

Rapport officiel

Auteur(s) : Gérard Longuet ; Alain Deleu ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées ; Ministère de la Famille

Remis le 1er mars 2004

Le Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité : année 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Isabelle Falque-Pierrotin ; Forum des Droits sur l'Internet

Remis le 1er avril 2005

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