Mobilité professionnelle

Mobilité professionnelle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La place du travail

Avis

Auteur(s) :  Bernard Vivier  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la condition militaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernadette Paix  ;  Damien Meslot  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur l'organisation et le coût de gestion des branches de sécurité sociale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Door  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi relatif à l'égalité salariale entre les femmes et les hommes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Jo Zimmermann  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er avril 2005

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les missions fiscales de la direction générale des impôts

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Angels  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information (...) sur les moyens et la réforme de la justice

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patrick Devedjian  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 2000

De la précarité à la mobilité : vers une Sécurité sociale professionnelle

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Cahuc  ;  Francis Kramarz  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie  ;  Ministère de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale

Remis le  1er décembre 2004

Rapport d'information (...) par la mission d'information sur l'évolution des métiers de la justice

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Cointat  ;  Sénat

Remis le  1er juillet 2002

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information chargée d'étudier l'ensemble des questions liées à l'expatriation des compétences, des capitaux et des entreprises

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Ferrand  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2001

Rapport intermédiaire du Comité de coordination des sciences et technologies de l'information

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Comité de Coordination des Sciences et Technologies de l'Information

Remis le  1er mai 2000

Minima sociaux, revenus d'activité, précarité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Michel Belorgey  ;  Annie Fouquet  ;  Cédric Afsa  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 2000

Mesures de soutien à l'innovation et à la recherche technologique - Bilan au 31 décembre 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Audibert  ;  Ministère de la Recherche

Remis le  1er janvier 2005

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