Modernisation

Modernisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la modernisation de la Fonction publique au service du citoyen et de l'intégration sociale, à Metz le 6 janvier 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Jacques Queyranne, ministre de l'intérieur par intérim, sur la nécessité d'adapter la formation et la gestion des carrières des préfets à la spécialisation croissante de leurs missions, de moderniser les méthodes de travail de l'administration déconcentrée et de favoriser la coopération interministérielle dans le cadre de la relance de la réforme de l'Etat, Paris le 26 novembre 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Pascal Clément, ministre de la justice, sur les innovations du droit applicable aux entreprises en difficulté après la mise en oeuvre de la loi sur la sauvegarde des entreprises et sur la place des tribunaux de commerce dans les nouvelles procédures, à Angers le 4 janvier 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Pascal Clément, ministre de la justice, sur les évolutions de la politique pénitentiaire, notamment dans le domaine de l'aménagement des peines, à Maxéville (Meurthe-et-Moselle) le 12 décembre 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Pascal Clément, ministre de la justice, pour la signature de l'acte de vente du terrain où sera construit le futur centre pénitentiaire du Grand Nancy, centre de 690 places au lieu des 250 de l'actuelle maison d'arrêt, à Nancy le 12 décembre 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Pascal Clément, ministre de la justice, sur les grandes orientations de la politique pénitentiaire, à Paris le 7 décembre 2005.

Déclaration

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, présentant le projet de loi visant à réorganiser la réserve, à Paris le 28 novembre 2005.

Déclaration

Déclaration de Mme Florence Parly, secrétaire d'Etat au budget, sur le projet de loi de finances 2001 modifié par le Sénat, et sur les éléments d'orientation du gouvernement pour la poursuite d'une politique innovante : un budget équilibré et une fiscalité allégée, le 14 décembre 2000.

Déclaration

Déclaration de Mme Marylise Lebranchu, secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat, sur le budget du secrétariat d'Etat pour 1999, au Sénat le 28 novembre 1998..

Déclaration Sélection

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur l'oeuvre de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris, la création de l'Hôpital européen Georges Pompidou et les services qu'il rend au public, Paris, 21 décembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur la situation de l'industrie, de l'énergie et des télécommunications dans l'Union européenne et sur les actions règlementaires intervenues dans ces domaines lors de la Présidence française, Strasbourg le 11 décembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 3 juin 2005. Registre public de la cinématographie et de l'audiovisuel.

Communiqué

Haut de page