Modernisation

Modernisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 27 juillet 2005. Les pêches maritimes.

Communiqué

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur le programme d'action gouvernemental concernant la société de l'information, notamment sur les enjeux juridiques, culturels et sociaux des nouvelles technologies de l'information, Paris le 19 janvier 1999.

Déclaration

Conseil des ministres du 13 avril 2005. Projet de loi pour la confiance et modernisation de l'économie.

Communiqué

Déclaration de M. Henri Nallet, ministre de l'agriculture et de la forêt, sur la lutte contre la pollution des eaux par l'agriculture et dans les zones rurales, Paris le 10 mai 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Strauss-Kahn, ministre de l'économie des finances et de l'industrie, sur les principales orientations de la politique industrielle, notamment les stratégies industrielles et la compétitivité, Paris le 14 décembre 1998.

Déclaration

Conseil des ministres du 1er mars 2000. Actualisation et adaptation du droit applicable outre-mer.

Communiqué

1er mars 2000

Déclaration de M. Jean-Pierre Chevènement, ministre de l'intérieur, sur l'intégration des jeunes issus de l'immigration, la naissance d'un islam français, la coopération intercommunale, la lutte contre l'insécurité, l'Etat de droit, l'immigration clandestine et la modernisation de l'Etat, Paris le 18 janvier 1999.

Déclaration

Conseil des ministres du 8 juillet 1998. Réforme de l'Etat.

Communiqué

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, sur la proposition de loi visant à réformer l'ordonnance du 2 janvier 1959 afin de moderniser la gestion publique, Paris le 7 décembre 2000.

Déclaration Sélection

Conseil des ministres du 2 juillet 2003. Modernisation de la Sécurité civile.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 janvier 2000. Programme d'amélioration du trafic aérien.

Communiqué

Déclaration de M. Daniel Vaillant, ministre de l'intérieur, sur son projet d'action au sein du ministère de l'intérieur, axé sur la proximité, le dialogue et la transparence, Paris le 17 janvier 2001.

Déclaration

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