Mouvement associatif

Mouvement associatif : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Préface de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, pour le guide de la Ligue de l'enseignement sur "L'Europe et les associations", Paris le 24 novembre 1999.

Article

Déclaration de M. Henri Emmanuelli, membre du Conseil national du PS, sur la nécesité pour le Parti socialiste de présenter un ligne politique qui évite toute compromission avec le libéralisme économique, à Paris le 18 janvier 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Séguin, ministre des affaires sociales et de l'emploi, sur le devenir professionnel des jeunes de l'aide sociale à l'enfance, Paris le 6 avril 1987.

Déclaration

Déclaration de Mme Yvette Roudy, ministre des droits de la femme, sur l'action de la France en faveur des femmes depuis 1975, Nairobi le 17 juillet 1985.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre délégué à la santé, sur la politique gouvernementale sur les maladies rares, Paris le 23 octobre 2001.

Déclaration

Déclaration de Mme Rachida Dati, ministre de la justice, sur la lutte contre les discriminations et sur le rôle des associations dans ce domaine, à Paris le 14 décembre 2007.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Sautter, secrétaire d'Etat au budget, sur la décision d'inscrire dans le cadre du projet de loi de finances pour 2000 l'exonération fiscale des activités commerciales des associations n'excédant pas 250 000 F et sur l'examen d'une disposition relative à la rémunération des dirigeants d'associations reconnues d'utilité publique, Paris le 19 février 1999.

Déclaration

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur le traitement des déchets et le bilan de son action au ministère de l'environnement, Orléans le 3 février 2001.

Déclaration

CM. 2 juin 1982 Le développement de l'économie sociale.

Communiqué

Système d'emploi : emploi et trajectoire des salariés de quelques secteurs de l'économie sociale et solidaire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Gomel  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er décembre 2004

Le versement de subventions aux associations dans le cadre du Conseil du développement de la vie associative : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre François  ;  Jean-Claude Leclerc  ;  Michel Hourcade  ;  Inspection générale de la jeunesse et des sports  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le  1er mars 2007

Cinq mille maladies rares, le choc de la génétique : constat, perspectives et possibilités d'évolution

Avis

Auteur(s) :  Bernard Barataud  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er octobre 2001

Haut de page