Mouvement associatif

Mouvement associatif : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mission d'évaluation des dispositifs de soutien à la vie associative, notamment au plan territorial

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Gérard Bessière  ;  Daniel Zielinski  ;  Inspection générale de la jeunesse et des sports

Remis le 

Le renforcement du bénévolat et du volontariat de sécurité civile

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Laurent Raverat  ;  Nadine Bellurot  ;  Julien Méjane  ;  Patrick Reix  ;  Philippe Sauzey  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les actes du colloque « Associations : les femmes s'engagent ! », organisé le 31 mars 2016

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Chantal Jouanno  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Qualification d'intérêt général des organismes recevant des dons - Notion de cercle restreint

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yves Blein  ;  Premier ministre

Remis le 

Déclaration de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, sur le développement de l'identité des jeunes par la contribution du secteur associatif et la création d'un Conseil d'orientation des politiques de jeunesse, Bruxelles le 30 mai 2016.

Déclaration

Rapport sur la notion d'intérêt général fondant l'intervention des associations

Rapport officiel

Auteur(s) :  Haut Conseil à la vie associative

Remis le 

Appel à la générosité publique : quelle transparence de l'emploi des fonds ?

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Béatrice Buguet-Degletagne  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Bilan de la vie associative 2012-2014

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil à la vie associative

Remis le 

Déclaration de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, sur le mouvement et la vie associative et les relations entre les pouvoirs publics et les associations dans le cadre de la loi sur l'économie sociale et solidaire, Paris le 17 septembre 2014.

Déclaration

L'engagement associatif des actifs : rapport du groupe de travail piloté par le ministère chargé de la vie associative et l'association Le Rameau

Rapport officiel

Auteur(s) :  Amandine Hubert  ;  Charles-Benoît Heidsieck  ;  Laure Vicard  ;  Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports  ;  Le Rameau (Vincennes, Val-de-Marne))

Remis le 

Simplifications pour les associations

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yves Blein  ;  Premier ministre

Remis le 

Déclaration de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports, sur les valeurs du monde associatif et la vie associative, Paris le 3 juin 2014.

Déclaration

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