Mouvement associatif

Mouvement associatif : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Référentiel de missions du service civique volontaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie Fontanel-Lassalle  ;  Michel Thierry  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Pour un partenariat renouvelé entre l'Etat et les associations

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Louis Langlais  ;  Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative

Remis le  1er juin 2008

Quel cadre juridique européen pour les services sociaux d'intérêt général ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Frédéric Pascal  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Déclarations de Mme Marie-George Buffet, ministre de la jeunesse et des sports, sur la politique de la jeunesse et des sports, les gisements d'emplois dans le domaine du sport, les notions de citoyenneté de "service public du sport" et de "droits nouveaux" pour les jeunes, la vie associative, et le budget de son ministère pour 1998, à l'Assemblée nationale le 2 juillet et au Sénat le 3 juillet 1997.

Déclaration

Déclarations de M. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, sur la lutte contre l'exclusion, notamment dans les DOM et l'action de l'ANT (Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer) sur l'insertion, le logement et le surendettement dans l'outre-mer, Paris le 2 juin 1998.

Déclaration

Articles de MM. Jacques Barrot, président du groupe parlementaire UDC à l'Assemblée nationale, et Pierre Méhaignerie, président du CDS, dans "Démocratie moderne" du 5 décembre 1991 et "Le Figaro" du 11, sur l'augmentation des inégalités sociales et la nécessité de réformes pour un nouveau "pacte social".

Article

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, sur l'installation du Conseil national de la vie associative, le rôle des associations par rapport à la décentralisation, le contrôle du budget des associations subventionnées par l'Etat et l'engagement des bénévoles de tous âges, Paris le 10 mars 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Raymond Barre, ancien Premier ministre et député apparenté UDF, sur la politique familiale, la pauvreté, la solitude et le bénévolat, Paris le 9 janvier 1988.

Déclaration

Rapport de M. Georges Marchais, secrétaire général du PCF, au comité central sur le résultat des élections municipales, la politique gouvernementale et la stratégie du PCF, publié dans "L'Humanité" du 20 avril 1983.

Article Déclaration Rapport

Déclaration de Mme Nicole Guedj, secrétaire d'Etat aux droits des victimes, sur l'importance d'une politique spécifique en direction des victimes, sur le rôle des associations et des professionnels de la justice, à Riom le 25 juin 2004.

Déclaration

Déclaration de Mme Nicole Guedj, secrétaire d'Etat aux droits des victimes, sur les relations du Ministère de la justice avec les associations de victimes, notamment avec l'APEV (Aide aux Parents d'Enfants Victimes), à Issy-les-Moulineaux le 12 juin 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-François Lamour, ministre des sports, sur la fonction éducative et sociale du sport et sur les relations entre les clubs sportifs et les familles des jeunes et des handicapés, Paris le 12 novembre 2003.

Déclaration

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