Moyen de paiement

Moyen de paiement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mise en oeuvre d'une politique de localisation des données critiques de paiement en Europe

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Rémi Steiner  ;  Sandrine Lemery  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Rapport annuel de l'Observatoire des tarifs bancaires - 2018

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Corinne Dromer  ;  Observatoire des tarifs bancaires

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Rapport annuel de l'Observatoire des tarifs bancaires - 2019

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Corinne Dromer  ;  Observatoire des tarifs bancaires

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Rapport de l'Observatoire des tarifs bancaires - 2017

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Corinne Dromer  ;  Observatoire des tarifs bancaires

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Comprendre les blockchains (chaînes de bloc)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Valéria Faure-Muntian  ;  Claude de Ganay  ;  Ronan Le Gleut  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

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Comité consultatif du secteur financier - Rapport annuel 2017

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Banque de France. Comité consultatif du secteur financier

Remis le 

Les enjeux des blockchains

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Joëlle Toledano  ;  France Stratégie

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Rapport annuel 2017 de l'Observatoire de l'inclusion bancaire

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire de l'inclusion bancaire

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Communiqué des services du Premier ministre, en date du 10 novembre 2017, sur le rôle du secteur bancaire dans financement de la transformation de l'économie française et de la croissance des entreprises, en France et en Europe.

Communiqué

Conseil des ministres du 7 novembre 2017. Les services de paiement dans le marché intérieur.

Communiqué

Conseil des ministres du 9 août 2017. Les services de paiement dans le marché intérieur.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les politiques publiques en faveur de l'inclusion bancaire et de la prévention du surendettement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michèle André  ;  Sénat. Commission des finances

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