Mutualité sociale agricole

La rationalisation de la gestion des aides personnelles au logement : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Denis Schrameck ; Sylvestre Frezal ; Olivier Piron ; Monique Mousseau ; Stéphanie Seydoux ; Inspection générale des finances ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er octobre 2006

Les systèmes d'information des régimes de sécurité sociale relatifs aux accidents de travail et aux maladies professionnelles : vers un entrepôt national de données ?

Rapport d'étude

Auteur(s) : Anne Chevalier ; Marcel Goldberg ; Ellen Imbernon ; Institut de Veille sanitaire

Remis le 1er août 2006

Rapport d'audit de l'organisation du système d'information statistique relatif aux accidents du travail et aux maladies professionnelles - Rapport définitif -

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Daniel Lejeune ; Alain Vienot ; Inspection générale des affaires sociales ; Institut national de la Statistique et des Études économiques. Direction générale

Remis le 1er février 2006

L'allocation aux adultes handicapés : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) : François Auvigne ; Gilles Clavreul ; Anne-Michelle Basteri ; Sylvain Picard ; Gautier Maigne ; Inspection générale des finances ; Inspection générale des affaires sociales