Mutualité sociale agricole

Mutualité sociale agricole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n° 2007-1786 du 19 décembre 2007 de financement de la sécurité sociale pour 2008

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Bur  ;  Jean-Pierre Door  ;  Denis Jacquat  ;  Hervé Féron  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Interview de M. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche, dans "Le Monde" le 25 mai 1999, sur la nécessité de rétablir l'État de droit en Corse, les fraudes agricoles et les conditions d'un développement du secteur agricole dans l'île.

Article Interview

Déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la réglementation sociale agricole, la notion de mutualisme dans le secteur agricole et le projet de loi sur la réduction du temps de travail, Paris le 11 juin 1998.

Déclaration

Conseil des ministres du 15 septembre 2004. Simplification dans le domaine agricole.

Communiqué

Interview de M. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche, dans "Corse-Matin" du 25 octobre 2001, sur le plan d'aide à la filière ovine corse, la situation des abattoirs en Corse et l'endettement des agriculteurs.

Article Interview

Déclaration de M. Louis Mermaz, ministre de l'agriculture et de la forêt, sur l'indemnisation des calamités agricoles, les cotisations et la protection sociale agricoles, Paris le 30 octobre 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Henri Nallet, ministre de l'agriculture et de la forêt, sur la politique touchant l'exploitation agricole, le secteur coopératif, la PAC et le développement agricole, Paris le 1er juin 1989.

Déclaration

1er juin 1989

CM. 7 septembre 1983 L'organisation des Caisses de Mutualité sociale agricole

Communiqué

CM. 11 mai 1983 Les élections à la Mutualité sociale agricole

Communiqué

Déclaration de M. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur l'exclusion en milieu rural, notamment la précarité en agriculture et l'approche sociale de l'exclusion, Clermont Ferrand le 19 octobre 2000.

Déclaration

Extraits d'une déclaration de M. Henri Nallet, ministre de l'agriculture et de la forêt, le 9 mai 1990 à Lille, sur le secteur coopératif, la mutualité agricole,la protection de l'environnement et l'aménagement rural, parus dans "BIMA" du 25 mai 1990.

Article Déclaration

Déclaration de M. Henri Nallet, ministre de l'agriculture et de la forêt, sur les prestations et cotisations de la mutualité sociale agricole, sur l'indemnisation des agriculteurs victimes de la sécheresse et sur le revenu agricole, Paris le 23 novembre 1989.

Déclaration

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