Négociation

Négociation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué commun des ministres des affaires étrangères et de la défense des pays membres de l'UEO, en date du 10 décembre 1990, sur les négociations de désarmement, la crise du Golfe persique et la place de l'UEO dans l'architecture de sécurité européenne.

Communiqué

Communiqué final du Conseil de l'Atlantique Nord (avec convention interne à l'Alliance sur les contributions de l'OTAN à la CSCE) sur les relations avec les pays de l'Est, la défense européenne et la maîtrise des armements, Bruxelles le 19 décembre 1991.

Communiqué

Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 26 octobre 1989, à propos de la 15ème conférence consultative du Traité sur l'Antarctique.

Communiqué

Communiqué final publié à l'issue de la réunion du Conseil de l'Atlantique Nord en session ministérielle à Paris les 9 et 10 juin 1983.

Communiqué

Communiqué final à l'issue de la réunion de concertation entre les co-présidents de la conférence de Paris sur le Cambodge et les membres du Conseil national suprême, Paris le 23 décembre 1990.

Communiqué

Communiqué des pays de la CEE, en date du 10 octobre 1991, sur le processus de paix au Proche-Orient.

Communiqué

Communiqué des pays de la CEE, en date du 22 octobre 1991, sur l'accord entre la CEE et l'AELE sur la création de l'Espace économique européen (EEE).

Communiqué

Communiqué commun des participants de la conférence de Vina Del Mar sur l'Antarctique, en date du 6 décembre 1990, sur la protection de l'environnement en Antarctique.

Communiqué

Communiqué des pays de la CEE, en date du 14 avril 1988, sur les négociations de Genève sur l'Afghanistan.

Communiqué

Conclusion du Conseil des Communautés européennes sur l'évolution de la négociation dans le cadre de l'Uruguay Round, Bruxelles le 4 novembre 1991.

Communiqué

Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 22 avril 1988, sur les négociations franco-canadiennes pour le réglement du conflit sur les quotas de pêche des navires français.

Communiqué

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre de l'emploi et de la solidarité, sur les conditions d'exercice des professionnels de santé, notamment la revalorisation des honoraires médicaux et les réseaux de santé, Paris le 5 mars 2002.

Déclaration

Haut de page