Normalisation

Auteur(s) : Georges Debiesse ; Jean-Philippe Duranthon ; Bruno Lebental ; Evelyne Humbert ; Jean-Armand Calgaro ; Henri Breuil ; Michel Pernier ; Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 22 avril 2010

Déclaration de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, sur le rôle et les objectifs du Conseil de normalisation des comptes publics en matière de comptabilité publique, Paris le 7 septembre 2009.

Déclaration

7 septembre 2009

Développement Eco-responsable et TIC (DETIC)

Rapport d'étude

Auteur(s) : Michel Petit ; Henri Breuil ; Jean Cueugniet ; Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 8 septembre 2009

Conseil des ministres du 5 novembre 2008. Actions de préférence.

Communiqué

5 novembre 2008

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'État à l'industrie, sur les mesures prises par l'État pour aider les entreprises à améliorer la qualité des services et produits, Paris, le 27 avril 1999.

Déclaration

27 avril 1999

Déclaration de M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, sur l'action gouvernementale en faveur de l'accessibilité des transports et du logement aux handicapés, à Toulouse le 17 avril 2003.

Déclaration

17 avril 2003

Interview de M. Jean Arthuis, ministre de l'économie et des finances, dans "Les Echos" le 11 juillet 1996, sur la transposition de la directive services en investissements et la modernisation des activités financières.

Article Interview

11 juillet 1996

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