Normalisation

Normalisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Jacques Toubon, secrétaire général du RPR, à France-Inter le 6 mai 1988, sur le rapatriement du capitaine Prieur, la libération des otages français du Liban et l'intervention militaire d'Ouvéa.

Interview

Déclaration de M. Charles Fiterman, ministre des transports, sur la politique des transports, Paris le 12 janvier 1984.

Déclaration

Déclaration de M. Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur le rôle de la Commission générale de terminologie et de néologie, Paris le 23 février 2005.

Déclaration

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la modernisation des outils de gestion financière des entreprises, l'internationalisation des règles comptables et sur l'euro, Paris le 29 octobre 1997.

Déclaration

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la qualité des produits, l'évaluation des risques alimentaires, la reconnaissance de normes universelles de sécurité et l'harmonisation internationale de la qualité des produits élaborée dans le "Codex alimentarius", Villepinte le 20 octobre 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, sur le dynamisme du secteur des matériaux de construction, Paris le 6 octobre 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, sur le projet d'adaptation des dispositions législatives sur l'assurance construction, et sur le programme d'accompagnement de la mise en oeuvre de la directive européenne ("Produits de la construction"), Paris le 14 octobre 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Francis Mer, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, sur le bilan et les perspectives pour l'amélioration de la compétitivité et de l'attractivité du territoire avec le vote de la loi de sécurité financière modernisant les autorités de contrôle et créant une autorité des marchés financiers, les mesures concernant les salariés impatriés, le chantier des normes comptables, à Paris le 8 juillet 2003.

Déclaration

Discours de M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, sur le BTP, "cette première entreprise de France" et l'évolution de ce secteur avec le devenir de la TVA à taux réduit dans l'entretien du logement, la réforme du code des marchés publics, le recrutement et la formation dans le secteur, Paris le 10 avril 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Jean Arthuis, ministre de l'économie et des finances, sur les mesures destinées à favoriser les investissements étrangers et l'attrait de la place financière de Paris, sur la réforme de la normalisation comptable et du régime des quartiers généraux, Paris le 11 juillet 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur les axes de la politique gouvernementale en matière de propriété industrielle et de normes, Paris le 26 mai 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur les mesures gouvernementales en faveur d'une sensibilisation des entreprises à la démarche qualité, Paris le 18 mai 1998.

Déclaration

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