Norme

Norme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

CM. 8 décembre 1982 La sécurité routière.

Communiqué

Déclaration de M. Daniel Vaillant, ministre de l'intérieur, sur la présentation du projet de loi sur le statut de la Corse, notamment sur l'adaptation des normes, l'exercice de nouvelles compétences, la langue corse, le statut fiscal et le programme d'investissements, Ajaccio le 3 novembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 21 juin 2000. Lutte contre la pollution atmosphérique.

Communiqué

Interviews de M. Paul Quilès, ministre des postes des télécommunications et de l'espace, dans "Passages" d'avril, "Le Parisien" du 3, "France-Soir" du 9, à France-Inter le 10, RTL le 11 et dans "Vendredi" du 13 avril 1990, sur la réforme des PTT et l'amélioration des services.

Article Interview

1er avril 1990

Déclaration de M. François Loos, ministre délégué à l'industrie, sur la propriété industrielle, la coopération européenne et internationale en matière de propriété industrielle et intellectuelle, l'aide à l'innovation, les brevets sur les logiciels et la lutte contre la contrefaçon, Paris le 25 octobre 2005.

Déclaration

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la mise en oeuvre du plan national d'action contre le bruit, Paris le 24 juin 2005.

Déclaration

Interviews de M. Hubert Curien, ministre de la recherche et de la technologie, dans "Libération" du 26 et "Les Echos" du 30 mai 1990, sur la recherche au Japon et la concurrence entre l'Europe et le Japon pour la télévision à haute définition.

Article Interview

Interview de M. Paul Quilès, ministre des postes des télécommunications et de l'espace, dans "Paris-Match" du 2 août 1990, sur le plan câble, la télévision haute définition et l'implantation de la norme D2 Mac en Europe.

Article Interview

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur les grandes orientations de la politique de l'environnement, Paris le 23 juin 2005.

Conférence de presse Déclaration

Interview de M. Paul Quilès, ministre des postes des télécommunications et de l'espace, dans "Le Figaro" du 8 février 1990, sur la relance du plan câble et la cohérence câble - satellite.

Article Interview

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'Écologie et du Développement durable, sur la promotion des opérations Haute Qualité Environnementale dans l'industrie du bâtiment, Aubervilliers le 15 septembre 2005.

Déclaration

Déclaration de Mme Corinne Lepage, ministre de l'environnement, sur le management de l'environnement dans les entreprises (déchets industriels banals, éco-audit, communication), Romagny le 22 avril 1996.

Déclaration

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