Norme

Norme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Serge Lepeltier, ministre de l'écologie et du développement durable, sur le traitement et l'élimination des déchets et sur la mise aux normes des usines d'incinération, à Guichainville le 26 avril 2005.

Déclaration

Déclaration de Mme Brigitte Girardin, ministre de l'outre-mer, sur la politique du sport en Guadeloupe, la prévention du risque sismique et le projet de rénovation urbaine des Abymes, Les Abymes le 22 avril 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Perbe, ministre de la justice, exposant les contribution du Ministère de la justice français à "l'émergence d'un droit du développement durable" et développant 3 aspects de cette action, l'action internationale et normative, l'adossement à la Constitution française d'une charte de l'environnement et la participation à la stratégie nationale de développement durable, à Paris, le 3 février 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Hubert Curien, ministre de la recherche et de la technologie, sur l'industrie de l'informatique, les programmes de recherche industrielle et les relations entre la recherche et l'industrie, à Paris le 3 octobre 1989, parue dans "Les cahiers de l'informatique française" de janvier 1990.

Article Déclaration

1er janvier 1990

Déclaration de M. Philippe Vasseur, ministre de l'agriculture de la pêche et de l'alimentation, sur les produits agricoles dits "de terroir", la politique en matière de produits de qualité et le marché pour ces produits, Belley le 13 octobre 1995.

Déclaration

Interview de M. Roger Fauroux, ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, dans "Lettre 101" de juin-juillet 1989, sur la télévision haute définition en Europe.

Article Interview

1er juin 1989

Déclaration de M. Henri Nallet, ministre de l'agriculture et de la forêt, sur l'action du gouvernement et du secteur agro-alimentaire en matière de certification et de qualité des produits alimentaires, Paris le 25 avril 1989.

Déclaration

Interview de M. Pierre Bérégovoy, ministre de l'économie des finances et du budget, sur le marché communautaire de 1992 et sur la fiscalité, au Forum de l'Expansion à Paris le 12 octobre 1989.

Déclaration Interview

Déclaration de M. Gérard Renon, secrétaire d'Etat chargé de la défense, sur l'activité du SIAR, Paris le 28 septembre 1989.

Déclaration

Article de M. François Périgot, président du CNPF, dans "CNPF La Revue des entreprises" de mai juin 1989, sur la normalisation, intitulé "Un enjeu capital pour l'Europe".

Article

1er mai 1989

Interview de M. Philippe Hergog, tête de la liste du PCF aux élections européennes de 1989, à RTL le 12 juin 1989, sur le PCF et l'Europe.

Interview

Déclaration de M. Philippe Séguin, ministre des affaires sociales et de l'emploi, sur l'amélioration des conditions de sécurité et d'hygiène du travail, Paris le 23 février 1988.

Déclaration

Haut de page