Norme

Norme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'Industrie, sur la normalisation, la certification et la qualité des produits, les enjeux internationaux et sur les mesures de soutien du gouvernement, notamment le lancement de l'appel à propositions "AQCEN", Paris le 14 janvier 1998.

Déclaration

Déclarations de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, et de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat chargé de l'industrie, sur les nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC) dans l'aménagement du territoire et sur l'adaptation des opérateurs et administrations français aux NTIC.

Déclaration

Corrigendum au communiqué commun du Conseil européen, en date du 6 mars 1989, sur les aspects industriels et commerciaux de l'introduction de la télévision haute définition.

Communiqué

Déclaration commune des chefs d'Etat et de gouvernement des pays de la CEE diffusée à l'issue du Conseil européen de Dublin le 26 juin 1990, sur les orientations de la Communauté en matière de protection de l'environnement. (Annexe II).

Communiqué

Communiqué des pays de la CEE, en date du 23 mars 1990, sur la politique des déchets.

Communiqué

Communiqué commun des ministres des postes et télécommunications de France et de RFA, en date du 13 novembre 1987, sur la coopération franco-allemande en matière de télécommunications.

Communiqué

Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 1er novembre 1987, sur les normes de radioactivité dans les denrées alimentaires.

Communiqué

1er novembre 1987

Communiqué commun franco-allemand en date du 4 novembre 1988, sur la coopération entre la France et la RFA en matière de télévision.

Communiqué

Conclusions de la présidence du Conseil européen, sur l'espace social européen, le grand marché de 1992 et les politiques d'accompagnement, Rhodes le 3 décembre 1988.

Communiqué

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre et candidat à l'élection présidentielle, sur ses propositions en matière d'environnement, Mulhouse le 12 avril 2002.

Déclaration

Propositions françaises en vue d'un Eurêka audiovisuel, présentées au Conseil européen de Rhodes des 2 et 3 décembre 1988.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 31 août 1988, sur le satellite TDF1 et les relations entre le ministère des postes et télécommunications et de l'espace et Télédiffusion de France (TDF).

Communiqué

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