Ordre professionnel

Ordre professionnel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours de M. Roger Quilliot, ministre de l'urbanisme et du logement, au congrès de l'UNSFA sur la nouvelle politique de l'architecture, Vittel le 10 juin 1982.

Déclaration

Interview de M. Jack Ralite, ministre de la santé, à "France-Soir" le 11 septembre 1981, sur la politique de santé du gouvernement.

Article Interview

Déclaration de M. François Patriat, secrétaire d'Etat aux PME, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, sur les mesures gouvernementales en faveur des professions libérales dont la création d'un OPCA (organisme paritaire collecteur aggréé des professions libérales), la réforme des baux professionnels et la réforme de la taxe professionnelle, Grenoble, le 18 mai 2001.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé, de la jeunesse et des sports, sur le rôle de l'ordre des pharmaciens, la politique du médicament et le circuit de vente des médicaments, Paris le 8 novembre 2007.

Déclaration

Conseil des ministres du 23 novembre 2005. Organisation de la profession d'architecte.

Communiqué

Conseil des ministres du 31 août 2005. Obligation d'assurance dans le domaine de la construction et réglementation applicable aux géomètres experts.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 juillet 2005. Santé et sécurité sociale dans les départements d'outre-mer, à Mayotte et à Wallis et Futuna.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 novembre 2005. Organisation de certaines professions de santé.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 août 2005. Organisation de la profession d'architecte.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 août 2005. Organisation de certaines professions de santé.

Communiqué

Conseil des ministres du 1er mars 2000. Actualisation et adaptation du droit applicable outre-mer.

Communiqué

1er mars 2000

Conseil des ministres du 26 janvier 2005. Santé et sécurité sociale dans les départements d'outre-mer, à Mayotte et à Wallis et Futuna.

Communiqué

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