Organisation administrative

Organisation administrative : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Organisation-ressources du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative - Situation, diagnostic et scénarios

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Pierre Bouchout  ;  Bertrand Jarrige  ;  Jacques Primault  ;  Daniel Watrin  ;  Inspection générale de la jeunesse et des sports

Remis le 

Interview de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique, à RMC le 17 juillet 2013, sur la politique de modernisation de l'action publique et la simplification administrative, l'évaluation des aides aux entreprises et le projet de loi relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires.

Interview

Conseil des ministres du 2 août 2013. La modernisation de l'État actionnaire.

Communiqué

La stratégie d'organisation à 5 ans de l'administration territoriale de l'Etat

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Marc Rebière  ;  Jean-Pierre Weiss  ;  Premier ministre

Remis le 

Conseil des ministres du 22 mai 2013. Suppression de commissions administratives à caractère consultatif.

Communiqué

Inspection générale de l'administration : rapport d'activité 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Conseil des ministres du 17 avril 2013. Création du Commissariat général à la stratégie et à la prospective.

Communiqué

Interview de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique, au "Portail du Gouvernement" le 11 avril 2013, sur les grandes orientations du projet de loi de décentralisation et de réforme de l'action publique.

Interview

Les conditions favorisant une meilleure articulation des démarches d'inspection contrôle entre les réseaux territoriaux, ARS et DRJSCS/DDI (domaine social) et leurs partenaires nationaux et locaux

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Françoise Schaetzel  ;  Jean-Jacques Trégoat  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er janvier 2013

Articulation de la fonction inspection contrôle des ARS avec les autres fonctions concourant à l'amélioration de la qualité au sein des établissements sanitaires et médicosociaux (certification, évaluation, contractualisation)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Françoise Schaetzel  ;  Jean-Jacques Trégoat  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er février 2013

Conseil des ministres du 27 mars 2013. Exercice des fonctions de secrétaire général pour les affaires régionales par le secrétaire général de la préfecture en Martinique.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 mars 2013. Ecole polytechnique.

Communiqué

Haut de page