Organisation administrative

Organisation administrative : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 5 février 2014. Opéra national de Paris.

Communiqué

L'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Rapport officiel

Auteur(s) :  Denise Pumain  ;  Frédéric Dardel  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Interview de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique, à RMC - BFMTV le 16 janvier 2014, sur la réduction des dépenses publiques et la réforme territoriale.

Interview

Interview de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, à France Inter le 16 janvier 2014, sur la ligne social-démocrate du président de la République, les prochaines Assises de la fiscalité des entreprises et la priorité donnée à la réduction des dépenses publiques.

Interview

Conseil des ministres du 8 janvier 2014. Délégué interministériel à la jeunesse.

Communiqué

Elaboration d'une méthode d'évaluation des pôles de compétence et d'innovation des centres d'études techniques de l'équipement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pascal Douard  ;  Jean-Louis Durville  ;  Daniel Fédou  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2013

L'exercice de l'autorité environnementale en Bretagne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pascale Humbert  ;  Cyril Gomel  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er janvier 2013

L'exercice de l'autorité environnementale en Bretagne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Valérie Péneau  ;  Xavier Doublet  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er janvier 2013

Déclaration de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur, sur le rôle du réseau des préfectures et des sous-préfectures dans la mise en oeuvre de la stratégie d'organisation à 5 ans de l'administration territoriale de l'Etat, à Paris le 4 décembre 2013.

Déclaration

Qualité du dire de l'Etat au regard des enjeux du Grenelle dans les domaines de la planification spatiale, du logement et des transports

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Dorian  ;  Annick Helias  ;  Yves Malfilatre  ;  Marie-Line Meaux  ;  Bernard Simon  ;  Cyril Gomel  ;  Isabelle Raymond-Mauge  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 13 novembre 2013. Commissariat général à la stratégie et à la prospective.

Communiqué

Conseil des ministres du 6 novembre 2013. Secrétariat général pour les affaires régionales de Mayotte

Communiqué

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