Organisation administrative

Organisation administrative : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le service public de l'orientation : état des lieux et perspectives dans le cadre de la prochaine réforme de décentralisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Laurent Caillot  ;  Aziz Jellab  ;  Didier Vin-Datiche  ;  Hélène Bernard  ;  Jean-François Cervel  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche  ;  Inspection générale de l'éducation nationale  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Livre blanc de l'archéologie préventive - Commission d'évaluation scientifique, économique et sociale de l'archéologie préventive

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Garcia  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Conseil des ministres du 13 février 2013. La rationalisation de la carte intercommunale.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur la nécessité d'une réforme structurelle du système de santé, à Grenoble le 8 février 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, sur les projets d'avenir malgré le contexte économique difficile, Le Mans le 14 janvier 2013.

Déclaration

Réforme de l'administration territoriale de l'Etat : optimisation des modalités de gestion budgétaire et de gestion des ressources humaines

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Valérie Péneau  ;  Dominique Bellion  ;  Ariane Cronel  ;  François Auvigne  ;  Jean-Pierre Jochum  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

L'autorité environnementale en directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bernard Brillet  ;  Jean Chapelon  ;  Marie-Pierre Doizelet  ;  Alain Femenias  ;  Jérôme Laurent  ;  Eric Sesboue  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juin 2011

Rapport d'activité 2009 de l'Inspection générale de la jeunesse et des sports (IGJS)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale de la jeunesse et des sports

Remis le  1er octobre 2010

Rapport d'activité 2011 de l'Inspection générale de la jeunesse et des sports (IGJS)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale de la jeunesse et des sports

Remis le  1er octobre 2011

Retour d'expérience sur la mise en place des directions départementales interministérielles

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marianne Bondaz  ;  Cyrille Bret  ;  François Langlois  ;  Pierre Naves  ;  Odile Bobenriether  ;  Claire Gaudot  ;  Jean-Yves Belotte  ;  Francis Oziol  ;  Jean-Pierre Bouchout  ;  Marc Beaufils  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de la jeunesse et des sports  ;  Inspection générale des Services de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 4019) du 1er décembre 2011 sur l'évaluation de la révision générale des politiques publiques (RGPP)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Cornut-Gentille  ;  Christian Eckert  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 31 octobre 2012, sur la poursuite des démarches d'ouverture des données publiques (open data) dans le cadre du secrétariat général pour la modernisation de l'action publique.

Communiqué

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