Organisation administrative

Organisation administrative : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'exercice de l'autorité environnementale en Bretagne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Valérie Péneau  ;  Xavier Doublet  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er janvier 2013

L'exercice de l'autorité environnementale en Bretagne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pascale Humbert  ;  Cyril Gomel  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er janvier 2013

Déclaration de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur, sur le rôle du réseau des préfectures et des sous-préfectures dans la mise en oeuvre de la stratégie d'organisation à 5 ans de l'administration territoriale de l'Etat, à Paris le 4 décembre 2013.

Déclaration

Qualité du dire de l'Etat au regard des enjeux du Grenelle dans les domaines de la planification spatiale, du logement et des transports

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Dorian  ;  Annick Helias  ;  Yves Malfilatre  ;  Marie-Line Meaux  ;  Bernard Simon  ;  Cyril Gomel  ;  Isabelle Raymond-Mauge  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 13 novembre 2013. Commissariat général à la stratégie et à la prospective.

Communiqué

Conseil des ministres du 6 novembre 2013. Secrétariat général pour les affaires régionales de Mayotte

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur les grandes orientations du plan d’action pour les départements dans le cadre de la loi de décentralisation, à Lille le 11 octobre 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique, sur les avancées de l'intercommunalité contenues dans le projet de loi de modernisation de l'action publique et d'affirmation des métropoles, à Montpellier le 3 octobre 2013.

Déclaration

Pour une politique de développement du spectacle vivant : l'éducation artistique et culturelle tout au long de la vie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claire Gibault  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur, sur les grandes orientations de la politique de sécurité, à Paris le 30 septembre 2013.

Déclaration

Le rapprochement entre le Secrétariat général du Comité interministériel des villes (SG-CIV) et l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bertrand Brassens  ;  François Geindre  ;  Agathe Cage  ;  Gildas Le Coz  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er juin 2013

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le pilotage du projet de Centre de Gouvernement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Dominati  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

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