Organisation administrative

Organisation administrative : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mission relative à l'inter-départementalisation des missions des DDCS(PP) et des DRJSCS

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Stéphanie Fillion  ;  Vincent Maymil  ;  Céline Mounier  ;  Pierre François  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de la jeunesse et des sports

Remis le 

Rapport sur les conditions d'élaboration et de mise en oeuvre de la politique nationale de santé

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Lopez  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2010

La fusion de la direction générale des impôts et de la direction générale de la comptabilité publique : un premier bilan - Communication à la commission des finances du Sénat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Audit du Réseau scientifique et technique

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Anne Bacot  ;  Françoise Deygout  ;  Elisabeth Dupont-Kerlan  ;  Jean Durand  ;  Jean-Philippe Duranthon  ;  Benoît Lesaffre  ;  Delphin Rivière  ;  Jacques Roudier  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2011

Rapport à Monsieur le Président de la République sur la clarification des compétences des collectivités territoriales - La liberté de s'organiser pour agir

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Jacques de Peretti  ;  Présidence de la République

Remis le  1er juillet 2011

Rapport d'information (…) à la suite d'une mission d'information effectuée à Saint-Pierre-et-Miquelon du 13 au 19 juin 2010

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Cointat  ;  Bernard Frimat  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Etude des stratégies de réforme de l'Etat à l'étranger

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne Paugam  ;  Maud Bailly  ;  Jérôme Itty  ;  Victoire Paulhac  ;  Deborah Levy  ;  Matthieu Hybert  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre des solidarités et de la cohésion sociale, sur la mise en oeuvre du schéma national 2009-2013 d'organisation sociale et médico-sociale des handicaps rares, Paris le 28 mars 2011.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur la mise en oeuvre des recommandations du rapport du Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur les autorités administratives indépendantes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Charles de La Verpillière  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Etude comparative des effectifs des services publics de l'emploi en France, en Allemagne et au Royaume-Uni

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Véronique Hespel  ;  Pierre-Emmanuel Lecerf  ;  Emmanuel Monnet  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Rapport d'information (…) à la suite d'une mission d'information effectuée en Guyane, en Martinique et en Guadeloupe du 17 février au 4 mars 2011

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Cointat  ;  Bernard Frimat  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Les ARS, un an après

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

Remis le 

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