Organisation administrative

Organisation administrative : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 21 juillet 2010. La fonction garde-côtes.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 juillet 2010. Création d'un secrétariat général de la Présidence française du G20 et du G8.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 juillet 2010. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Inspection générale de l'administration : rapport d'activité 2009

Rapport d'activité, Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Conseil des ministres du 23 juin 2010. Premier bilan de la réforme de l'administration territoriale de l'Etat.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 juin 2010. Organisation et missions des services de l'Etat dans la région et les départements d'Ile-de-France.

Communiqué

Déclaration de Mme Rama Yade, secrétaire d'Etat aux sports, sur les contrats de performance, le recentrage et les missions des CREPS, Paris le 10 juin 2010.

Déclaration

Rapport concernant l'évaluation de l'activité du Service technique interdépartemental d'inspection des installations classées (STIIIC)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Bouvier  ;  Philippe Hirtzman  ;  Colette Horel  ;  Roger Marion  ;  Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur les principaux axes de la réforme des collectivités locales, à l'Assemblée nationale le 25 mai 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 19 mai 2010. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Audit thématique d'initiative nationale (ATIN) sur le réseau scientifique et technique du MEEDDM

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yves Trempat  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2009

Conséquences de la crise économique sur les organismes placés sous la responsabilité du MEEDDM

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Aussourd  ;  François Cholley  ;  Jean-Philippe Duranthon  ;  Christian Jamet  ;  Chantal Lecomte  ;  Christian Pitié  ;  François Renvoisé  ;  Isabelle Vaulont  ;  Denis Vignolles  ;  Laurent Winter  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le  1er mars 2010

Haut de page