Organisation administrative

Organisation administrative : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclarations de M. Paul Quilès, ministre de l'intérieur et de la sécurité publique, à La Villette le 6 octobre 1992 et au 75ème Congrès de l'AMF le 17 novembre, et interview à RTL le 17 novembre, sur le thème de la déconcentration.

Déclaration Interview

Allocution de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la situation politique, économique et sociale de la Guyane, la nécessité de développer ses richesses, de rétablir l'état de droit, de changer les comportements et de maintenir la solidarité, Cayenne le 23 novembre 1997.

Déclaration

Déclarations de M. Bernard Kouchner, ministre de la santé et de l'action humanitaire, sur les orientations du budget de son ministère pour 1993, devant la commission des affaires sociales et à l'Assemblée nationale le 27 octobre 1992.

Déclaration

Rapport de M. Edgard Pisani, ministre chargé de la Nouvelle Calédonie, sur les ordonnances sur l'évolution de la Nouvelle Calédonie (en application de la loi du 23 août 1985), paru dans le Journal officiel du 15 novembre 1985.

Rapport Sélection

Déclaration de Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication, sur les moyens dégagés pour le fonctionnement de l'Ecole nationale de la photographie d'Arles, notamment le développement des compétences des Rencontres internationales de la photographie par l'organisation de stages professionnels et l'accueil de photographes en résidence, Arles le 7 juillet 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre de la santé et de l'action humanitaire, sur l'organisation et les compétences de son ministère, les relations avec le ministère des affaires sociales et de l'intégration, et la mise en oeuvre des DRISS (Directions régionales et interdépartementales de la santé et de la solidarité), Paris le 9 avril 1992.

Déclaration

Déclaration de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, sur la réforme du ministère de la coopération dans le cadre de la modernisation de l'Etat, la nouvelle organisation au sein du ministère des affaires étrangères, le statut et la carrière des personnels et la prochaine création d'une Direction de la Coopération internationale et du Développement, Paris le 23 juin 1998.

Déclaration

Déclaration de Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication, sur les orientations de la politique musicale mises en oeuvre par le ministère, notamment la réorganisation de la Direction de la musique, l'enseignement musical et le soutien à la création par la commande publique, Paris le 11 juin 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur les conclusions du rapport de M. Gilbert Capp "La sécurité sanitaire des aliments : un enjeu majeur", Paris le 13 novembre 2001.

Déclaration

Déclarations de M. Emile Zuccarelli, ministre de la fonction publique de la réforme de l'Etat et de la décentralisation, sur le développement de l'intercommunalité, notamment la simplification de la coopération intercommunale, la taxe professionnelle et le mode de désignation des délégués intercommunaux, ainsi que la clarification des compétences locales, Paris les 2 et 12 octobre 1997.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Paul, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, sur la place de l'outre-mer au sein de la République et de l'Union européenne, à Paris le 24 novembre 2001.

Déclaration

Déclarations de M. Philippe Douste-Blazy, ministre délégué à la santé, sur les orientations de la politique hospitalière en matière de planification, financement, expérimentation et évaluation, les 15 et 20 avril 1993.

Déclaration

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