Organisation administrative

Organisation administrative : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Document intitulé "Manifeste pour l'alternance, les soixante premiers jours", publié par M. François Léotard, président d'honneur du PR, sur les mesures à prendre en matière de droit, d'Europe, de sécurité, d'institutions, d'emploi, de protection sociale dans la perspective des élections législatives de 1993.

Littérature grise Ouvrage

1er mars 1993

Déclaration de M. Jack Lang, ministre de l'éducation nationale, sur le lancement du Programme incitatif de recherches sur l'éducation et la formation (PIREF) et la réorganisation de l'Institut national de la recherche pédagogique (INRP) sur son nouveau site à Lyon, Paris le 13 novembre 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Paul Quilès, ministre de l'intérieur et de la sécurité publique, sur l'organisation des élections législatives 1993, la déconcentration, l'administration territoriale, le plan local de sécurité et sur les positions du ministère face aux inculpations de fonctionnaires, le 10 février 1993.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Bérégovoy, Premier ministre, sur la mission du nouveau comité pour la réorganisation et la déconcentration des administrations, Paris le 3 février 1993.

Déclaration

Déclaration de M. Paul Quilès, ministre de l'intérieur et de la sécurité publique, sur la politique de l'immigration, la mise en oeuvre des accords de Schengen, sur la déconcentration et sur la sécurité dans les établissements scolaires, Paris le 10 décembre 1992.

Déclaration

Déclarations de M. Paul Quilès, ministre de l'intérieur et de la sécurité publique, à La Villette le 6 octobre 1992 et au 75ème Congrès de l'AMF le 17 novembre, et interview à RTL le 17 novembre, sur le thème de la déconcentration.

Déclaration Interview

Allocution de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la situation politique, économique et sociale de la Guyane, la nécessité de développer ses richesses, de rétablir l'état de droit, de changer les comportements et de maintenir la solidarité, Cayenne le 23 novembre 1997.

Déclaration

Déclarations de M. Bernard Kouchner, ministre de la santé et de l'action humanitaire, sur les orientations du budget de son ministère pour 1993, devant la commission des affaires sociales et à l'Assemblée nationale le 27 octobre 1992.

Déclaration

Rapport de M. Edgard Pisani, ministre chargé de la Nouvelle Calédonie, sur les ordonnances sur l'évolution de la Nouvelle Calédonie (en application de la loi du 23 août 1985), paru dans le Journal officiel du 15 novembre 1985.

Rapport Sélection

Déclaration de Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication, sur les moyens dégagés pour le fonctionnement de l'Ecole nationale de la photographie d'Arles, notamment le développement des compétences des Rencontres internationales de la photographie par l'organisation de stages professionnels et l'accueil de photographes en résidence, Arles le 7 juillet 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre de la santé et de l'action humanitaire, sur l'organisation et les compétences de son ministère, les relations avec le ministère des affaires sociales et de l'intégration, et la mise en oeuvre des DRISS (Directions régionales et interdépartementales de la santé et de la solidarité), Paris le 9 avril 1992.

Déclaration

Déclaration de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, sur la réforme du ministère de la coopération dans le cadre de la modernisation de l'Etat, la nouvelle organisation au sein du ministère des affaires étrangères, le statut et la carrière des personnels et la prochaine création d'une Direction de la Coopération internationale et du Développement, Paris le 23 juin 1998.

Déclaration

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