Organisation administrative

Organisation administrative : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur la création d'une direction générale regroupant les fonctions de la direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme et de la direction de l'habitat et de la construction

Rapport officiel

Auteur(s) :  Gilbert Santel  ;  Ministère de l'Equipement, du Logement et des Transports  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le  1er septembre 1997

Déchets municipaux : coopérer pour prévenir - Rapport au Ministère de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Dron  ;  Ministère de l'Environnement

Remis le  1er janvier 1997

Rapport de la mission d'étude sur l'organisation et le fonctionnement des services de l'Etat et des organismes chargés des étrangers

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Antoinette Lallemand  ;  Yves Carcenac  ;  Jean-François Nouaille Degorce  ;  Conseil d'État  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er janvier 1997

Inspection périodique de l'ADEME 2000-2001. L'ADEME et la mise en oeuvre de politiques publiques : remarques et propositions : rapport consolidé après phase contradictoire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Dominique Moyen  ;  Jean-François Delamarre  ;  Yves Fournier  ;  Marc Grimot  ;  Jean-Luc Laurent  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er octobre 2001

Rapport sur les missions, les méthodes de travail et l'organisation du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Boisson  ;  Jean-Claude Milleron  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er février 1998

L'Administration de la mer : mission d'étude, de réflexions et de propositions sur l'organisation et les missions de l'administration centrale de la mer et de ses services déconcentrés : rapport à M. le ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Chabrol  ;  Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et du Tourisme

Remis le  1er février 1996

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les causes des inondations répétitives ou exceptionnelles et sur les conséquences des intempéries afin d'établir les responsabilités, d'évaluer les coûts ainsi que la pertinence des outils de prévention, d'alerte et d'indemnisation. Tome I : rapport - tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Robert Galley  ;  Jacques Fleury  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 2001

Réflexion préparatoire à la réforme de l'Etat : document de travail

Rapport interne

Auteur(s) :  Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de la Décentralisation

Remis le  1er janvier 1996

L'Avenir de la DCN (Direction des constructions navales) : diagnostic

Rapport officiel

Auteur(s) :  Henri Conze  ;  Alain Jolivet  ;  Ministère de la Défense

Remis le  1er février 1996

Mutualité et droit communautaire : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Rocard  ;  Pascal Penaud  ;  Rémy Schwartz  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1999

La Fonction statistique et études économiques dans les services de l'Etat : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Edmond Malinvaud  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1997

Organisation d'une Direction générale de l'administration de la mer et du développement maritime

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Gille  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement. Direction du transport maritime, des ports et du littoral

Remis le  1er octobre 2001

Haut de page