Organisation administrative

Organisation administrative : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'Administration de la mer : mission d'étude, de réflexions et de propositions sur l'organisation et les missions de l'administration centrale de la mer et de ses services déconcentrés : rapport à M. le ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Chabrol  ;  Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et du Tourisme

Remis le  1er février 1996

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les causes des inondations répétitives ou exceptionnelles et sur les conséquences des intempéries afin d'établir les responsabilités, d'évaluer les coûts ainsi que la pertinence des outils de prévention, d'alerte et d'indemnisation. Tome I : rapport - tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Robert Galley  ;  Jacques Fleury  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 2001

Réflexion préparatoire à la réforme de l'Etat : document de travail

Rapport interne

Auteur(s) :  Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de la Décentralisation

Remis le  1er janvier 1996

L'Avenir de la DCN (Direction des constructions navales) : diagnostic

Rapport officiel

Auteur(s) :  Henri Conze  ;  Alain Jolivet  ;  Ministère de la Défense

Remis le  1er février 1996

Mutualité et droit communautaire : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Rocard  ;  Pascal Penaud  ;  Rémy Schwartz  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1999

La Fonction statistique et études économiques dans les services de l'Etat : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Edmond Malinvaud  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1997

Organisation d'une Direction générale de l'administration de la mer et du développement maritime

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Gille  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement. Direction du transport maritime, des ports et du littoral

Remis le  1er octobre 2001

Une structure de gouvernement pour la mer : mission de réflexion et de proposition : rapport à M. le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Dujardin  ;  Premier ministre

Remis le  1er juillet 1995

Rapport d'audit sur la gestion de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Martin Bonnichon  ;  Franck Le Vallois  ;  Claude Wendling  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er mars 2000

Connaissance des associations du secteur sanitaire et social : activités, financements, rapports au travail et à l'emploi

Rapport interne

Auteur(s) :  Danièle Demoustier  ;  Bernard Hofmann  ;  Marie-Laure Ramisse  ;  Mission interministérielle recherche-expérimentation  ;  Equipe de Socio-Économie associative et coopérative (Saint-Martin d'Hères, Isère )

Remis le  1er novembre 1996

Lutter contre les discriminations : rapport à Mme la ministre de l'emploi et de la solidarité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Michel Belorgey  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le  1er mars 1999

Comment accroître la cohérence et l'efficacité des services territoriaux de l'Etat et des organismes sociaux placés sous sa tutelle qui concourent au logement des personnes défavorisées : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bruno Fontenaist  ;  Premier ministre

Remis le  1er avril 1995

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