Organisation administrative

Organisation administrative : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport relatif à l'organisation et au fonctionnement de la chaîne de commandement en Corse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Daniel Limodin  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er mai 1999

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour la planification sur l'information économique aux Etats-Unis

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le  1er janvier 2001

Propositions pour le parc naturel régional de Camargue

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Andre Chavarot  ;  Bernard Glass  ;  Jacques Roussot  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er décembre 2000

Muséum national d'histoire naturelle : rapport du Comité scientifique d'orientation

Rapport interne

Auteur(s) :  Guy Ourisson  ;  Ministère de la Recherche

Remis le  1er janvier 2001

Rayonnements ionisants et santé : mesure des expositions à la radioactivité et surveillance des effets sur la santé : rapport aux ministres de l'environnement et de la santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alfred Spira  ;  Odile Boutou  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé  ;  Ministère de l'Environnement et de l'Aménagement du territoire

Remis le  1er janvier 1999

L'organisation de l'archéologie préventive en France : rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Paul Demoule  ;  Bernard Pêcheur  ;  Bernard Poignant  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er décembre 1998

Rapport d'activité 1999 de la Direction de la sûreté des installations nucléaires

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction de la Sûreté des Installations nucléaires

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'activité pour l'année 2000, fait au nom de la Délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte-rendu des travaux de cette délégation sur la prostitution

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dinah Derycke  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er janvier 2001

Les Activités du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale : rapport au Parlement en application de l'article 44 de la loi de finances rectificative pour 1998 - août 2000

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er août 2000

La Réforme de la politique de l'eau

Avis

Auteur(s) :  René Boue  ;  Francis Vandeweeghe  ;  Claude Miqueu  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er novembre 2000

Rapport fait au nom de la mission commune d'information chargée de dresser le bilan de la décentralisation et de proposer les améliorations de nature à faciliter l'exercice des compétences locales. Tomes I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Delevoye  ;  Michel Mercier  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2000

Le Rapprochement des directions du théatre et des spectacles et de la musique et de la danse : rapport présenté à Mme la ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Wallon  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er mars 1998

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