Organisation administrative

Organisation administrative : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Une structure de gouvernement pour la mer : mission de réflexion et de proposition : rapport à M. le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Dujardin  ;  Premier ministre

Remis le  1er juillet 1995

Rapport d'audit sur la gestion de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Martin Bonnichon  ;  Franck Le Vallois  ;  Claude Wendling  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er mars 2000

Connaissance des associations du secteur sanitaire et social : activités, financements, rapports au travail et à l'emploi

Rapport interne

Auteur(s) :  Danièle Demoustier  ;  Bernard Hofmann  ;  Marie-Laure Ramisse  ;  Mission interministérielle recherche-expérimentation  ;  Equipe de Socio-Économie associative et coopérative (Saint-Martin d'Hères, Isère )

Remis le  1er novembre 1996

Lutter contre les discriminations : rapport à Mme la ministre de l'emploi et de la solidarité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Michel Belorgey  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le  1er mars 1999

Comment accroître la cohérence et l'efficacité des services territoriaux de l'Etat et des organismes sociaux placés sous sa tutelle qui concourent au logement des personnes défavorisées : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bruno Fontenaist  ;  Premier ministre

Remis le  1er avril 1995

Rapport relatif à l'organisation et au fonctionnement de la chaîne de commandement en Corse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Daniel Limodin  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er mai 1999

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour la planification sur l'information économique aux Etats-Unis

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le  1er janvier 2001

Propositions pour le parc naturel régional de Camargue

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Andre Chavarot  ;  Bernard Glass  ;  Jacques Roussot  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er décembre 2000

Muséum national d'histoire naturelle : rapport du Comité scientifique d'orientation

Rapport interne

Auteur(s) :  Guy Ourisson  ;  Ministère de la Recherche

Remis le  1er janvier 2001

Rayonnements ionisants et santé : mesure des expositions à la radioactivité et surveillance des effets sur la santé : rapport aux ministres de l'environnement et de la santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alfred Spira  ;  Odile Boutou  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé  ;  Ministère de l'Environnement et de l'Aménagement du territoire

Remis le  1er janvier 1999

L'organisation de l'archéologie préventive en France : rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Paul Demoule  ;  Bernard Pêcheur  ;  Bernard Poignant  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er décembre 1998

Rapport d'activité 1999 de la Direction de la sûreté des installations nucléaires

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction de la Sûreté des Installations nucléaires

Remis le  1er janvier 2000

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